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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: miylli le Novembre 25, 2009, 10:54:49 AM

Titre: modification du DCE
Posté par: miylli le Novembre 25, 2009, 10:54:49 AM
Bonjour,

j'ai lancé une consultation pour un marché de fournitures éco-responsables avec 3 lots. Une entreprise m'a contacté pour me dire que le BPU du lot 1 est trop précis et donc elle aimerait que j'ouvre aux variantes.

Si je décide d'autoriser les variantes, est ce que cela entraine une nouvelle consultation ( nouvelle publication et nouvelle DLRO)?
Est ce que je dois déclarer la consultation initiale sans suite? Que faire?

Merci pour vos réponses!

Une débutante dans les marchés!
Titre: Re : modification du DCE
Posté par: speedy le Novembre 25, 2009, 01:52:25 PM
Citation de: miylli le Novembre 25, 2009, 10:54:49 AM
Bonjour,

j'ai lancé une consultation pour un marché de fournitures éco-responsables avec 3 lots. Une entreprise m'a contacté pour me dire que le BPU du lot 1 est trop précis  jusqu'ou trop précis, vous imposez des produits, marques ? alors touché coulé et donc elle aimerait que j'ouvre aux variantes.

Si je décide d'autoriser les variantes, est ce que cela entraine une nouvelle consultation ( nouvelle publication et nouvelle DLRO)? oui  puisqu'apparament interdit actuellement
Est ce que je dois déclarer la consultation initiale sans suite? si vous modifiez oui  Que faire?

Merci pour vos réponses!

Une débutante dans les marchés!
Titre: Re : modification du DCE
Posté par: manigoldo le Novembre 25, 2009, 02:36:59 PM
En effet que signifie "trop précis"? effectivement, si vous imposez des marques, produits... Par contre si c'est juste parceque ça ne l'arrange pas...

Question bête mais aviez vous expressément dit que vous n'acceptiez pas les variantes? Car pour rappel AO: ne rient dire= variante interdite, MAPA: ne rien dire = variantes autorisées

Si vous aviez expressement interdit les variantes, effectivement, sans suite (mais bon, on il faut quand même le motiver par de l'intérêt général, j'ai l'impression qu on a parfois tendance à l'oublier)
Titre: Re : modification du DCE
Posté par: R.J le Novembre 25, 2009, 02:52:22 PM
Citation de: miylli le Novembre 25, 2009, 10:54:49 AM
Bonjour,

j'ai lancé une consultation pour un marché de fournitures éco-responsables avec 3 lots. Une entreprise m'a contacté pour me dire que le BPU du lot 1 est trop précis et donc elle aimerait que j'ouvre aux variantes.

Si je décide d'autoriser les variantes, est ce que cela entraine une nouvelle consultation ( nouvelle publication et nouvelle DLRO)?
Est ce que je dois déclarer la consultation initiale sans suite? Que faire?

Merci pour vos réponses!

Une débutante dans les marchés!

A quel stade de la procédure vous situez-vous ?


Cordialement,
Titre: Re : modification du DCE
Posté par: miylli le Novembre 26, 2009, 08:21:29 AM
Bonjour,

les variantes sont expressément interdites dans le RC.
on a lancé la consultation, la DLRO est fixée au 14/12/2009.
pour l'instant on n'a pas reçu d'offre pour le lot concerné.
Est qu'une modification du DCE ne serait pas suffisante (j'ai le droit, c'est marqué dans le RC, jusqu'à 6 jours avant la DLRO). Pensez-vous que louverture aux variantes est un élément qui modifiee "substantiellement" le marché?

Merci
Titre: Re : modification du DCE
Posté par: miylli le Novembre 26, 2009, 08:25:17 AM
Concernant le BPU, on a mis par exemple, "porte-mine recyclé et rechargeable"... l'entreprise en question n'a pas de critérium recyclé mais juste des labélisés FSC!