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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: berder le Octobre 01, 2008, 08:16:03 AM

Titre: catalogue
Posté par: berder le Octobre 01, 2008, 08:16:03 AM
Il y a bien un post à ce sujet mais je ne pesne pas qu'il soit encore assez visible.

ll est mentionné une réponse ministérielle de mars 2008 relatif à la possibilité ou non de recourir au catalogue en marché à bons de commande.

Je n'arrive pas à la retrouver.

Pourriez-vous m'en donner les références, svp?
Titre: Re : catalogue
Posté par: tragique_fernand le Octobre 01, 2008, 08:22:02 AM
http://www.achatpublic.info/index.php?option=com_docman&task=doc_download&gid=662&Itemid=171