Soit un marché de tx de TP, 2 M¤ HT.
Pour aller + vite, peut-on faire 2 AAPC, 1 pour un lot, et 1 autre pour les autres?
Pour moi non (notion d'opération, saucissonnage). Pour moi, on peut juste décaler les attributions après.
votre avis?
Art. 27, III, CMP
Les pouvoirs adjudicateurs peuvent décider de mettre en ½uvre soit une procédure commune de mise en concurrence pour l'ensemble des lots, soit une procédure de mise en concurrence propre à chaque lot. Quelle que soit l'option retenue, lorsque la valeur cumulée des lots est égale ou supérieure aux seuils prévus au II de l'article 26, la ou les procédures à mettre en ½uvre sont les procédures formalisées mentionnées au I du même article.
Vous n'êtes pas obligé de lancer en même temps, du moment que votre péocédure tient compte de l'ensemble des lots