Bonjour,
j'ai un petit pb avec les 4 premières rubriques du bloc "condition de participation", j'ai l'impression qu'elle constitue une redite avec la bloc "justification".
Dois je indiquer qqchose dans les critères de sélection des candidatures lorsque je prends en compte uniquement les réf, les moyens financiers et techniques de l'opérateur...ou dois je justement indiquer ces 3 critères ???
Idem pour les réf requises (situation juridique, capacité éco et technique). Je sais pas ce qu'il faut mettre.....
ça doit vous sembler un peu bête mais je suis perdu....
Merci à vous
Je ne remplis jamais la rubrique JUSTIFICATION et en CONDITIONS DE PARTICIPATION j'indique : le candidat (ou le groupement) doit remplir les conditions d'accès à la commande publique prescrites par l'article 43 du Code des Marchés Publics et fournir les renseignements et attestations visés aux articles 44, 45, 46 et 52 du CMP.
de quel bloc vous parlez ? sur le formulaire en pdf le bloc 10 : l'avis concerne un marché public ? un accord cadre ? un système d'acquisition dynamique ?
je ne vois pas le bloc justifications non plus ....
donc no comprendo
si c'est le 16 alors oui je remplis les conditions de participation et les conditions minima
sur le formulaire national standard web du BOAMP le bloc 10 s'intitule condition de participation ; j'ai pas de bloc 16 ....
vous remplissez les conditions de participation en précisant à chaque fois que vous jugerez en fonction des capacités techniques, éco.... ? dans ce cas vous indiquez quoi dans les cases "références requises"?
si vous prévoyez des niv minimaux de capacité vous les indiquez et précisez les réf requises dans les cases du dessous, c'est bien ça ?
en fonction du dossier , chaque cas est particulier ...