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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: amandinefarjon le Novembre 20, 2009, 12:36:25 PM

Titre: augmentation d'un prix après négo
Posté par: amandinefarjon le Novembre 20, 2009, 12:36:25 PM
Bonjour,

Lors d'un négociation, une entreprise (qui est attributaire de 3 lots) nous a fourni ses AE signés.
Or ce matin, je reçois un mail de cette entreprise nous interpellant sur le fait qu'elle avait oublié de nous facturer certaines éléments.
Nous devons signer le marché dans quelques jours, que faire pour leur expliquer que nous ne reviendrons pas sur le montant définitif (sous peine que cette entreprise ne signe plus).

Merci beaucoup
Titre: Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: mighty le Novembre 20, 2009, 01:23:27 PM
C signé c signé. SI elle ne veux plus, elle dénonce son offre et se retire. Apres soit vous l'obligez, soit vous vous dites OK mais on relance la procédure ! Soit vous faites une mise au point  !
Titre: Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: amandinefarjon le Novembre 20, 2009, 01:59:29 PM
merci
Titre: Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: Michel le Novembre 20, 2009, 02:05:36 PM
Mais elle ne peut pas se débiner ! elle a signée !
Si elle ne fait pas, vous appliquez le contrat dans son article "pénalités et mesures coercitives" ; voir vous faites exécuter par un autre, aux frais de la première !
Non mais . . .
On est en marché public, pas dans un "souc" !
Titre: Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: alix le Novembre 20, 2009, 02:26:58 PM
Prix forfaitaire ou unitaires?

SI prix forfaitaire, tout pareil que déjà dit

Mais si ce sont des prix untiaires qui ne sont pas chiffrés et que vous renvoyez l'entreprise maintenant dans ses 22, vous aller vous amuser lors du paiement et de l'exécution du marché...
Dans ce cas j'essaierai vérifier si on ne peut pas toujours être au stade de la négo, et à l'entreprise de voir ce qu'elle veut proposer pour être toujours 1ère, et le cas échéant une autre entrepriser passe 1ère. Si trop tard pour raccrocher aux négo, j'envisage le sens suite sans oublier de le dire à l'entreprise.
Titre: Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: speedy le Novembre 20, 2009, 07:14:59 PM
au fait c'est une négo donc en fait elle n'est pas terminée si elle vous envoie en RAR une nouvelle offre avant votre notification ....
d'ailleurs avez vous les éléments art 46 ?
donc la situation n'est pas entièrement exposée ....
Titre: Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: leelou105 le Novembre 21, 2009, 04:12:35 PM
En fait, je viens de prendre le dossier en cours. l'entreprise a eu le marché et à 2 jours de le signer me transmets un fax en me disant qu'elle a oublié de chiffrer certaines choses soit une augmentation de 4500¤HT. Le problème est que les attributaires du marchés ont été présenté lors de notre conseil communautaire et qu'une délib a été prise sur les montants.
De plus cette entreprise ne veut plus honorer son travail sur le lot en question. Mais est encore attributaire de 2 autres lots?? que dois-je faire, vis-à-vis de mes élus et vis-à-vis de l'entreprise? si je maintiens une position ferme, je ne risque pas d'envenimer les relations sur le chantier

amandine
Titre: Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: speedy le Novembre 21, 2009, 04:24:19 PM
jamais présenter ni en CAO ni au conseil un dossier non verrouillé !!!
pourquoi pas un avenant plus tard ?
Titre: Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: leelou105 le Novembre 21, 2009, 04:27:45 PM
Mais le dossier était verouillé c'est un volte face de l'entreprise.
Pour l'avenant, l'entreprise suite à négo arrive en tête mais avec le surplus de 4500 ¤HT on en est loin et une autre entreprise serait susceptible d'etre la nouvelle attributaire.
cette entreprise ne compte pas faire les travaux pour ce lot.
je suis un peu perdue.
elle m'a fait un mail en me disant qu'elle ne maintient pas son offre.
Titre: Re : Re : augmentation d'un prix après négo
Posté par: speedy le Novembre 21, 2009, 04:35:05 PM
Citation de: leelou105 le Novembre 21, 2009, 04:27:45 PM
Mais le dossier était verouillé c'est un volte face de l'entreprise. vous veniez de dire le contraire : à 2 jours de le signer ! c'est un point crucial de savoir si engagée ou non !!!
Pour l'avenant, l'entreprise suite à négo arrive en tête mais avec le surplus de 4500 ¤HT on en est loin et une autre entreprise serait susceptible d'etre la nouvelle attributaire. donc prenez acte du nouveau prix  expliquer lui puis au second s'il veut biebn vous écouter sinon relance et au conseilcette entreprise ne compte pas faire les travaux pour ce lot.
je suis un peu perdue.
elle m'a fait un mail en me disant qu'elle ne maintient pas son offre. là c'est la panique , suis d'accord avec vous  donc rappelez le second .... blabla bla ... noyons le posson ....blablabla ... sinon relance