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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: jcc le Novembre 20, 2009, 10:12:16 AM

Titre: analyse option
Posté par: jcc le Novembre 20, 2009, 10:12:16 AM
bonjour,
Si l'option obligatoire n'a pas été renseignée dans l'ae, mais que les renseignements sont présents dans le bordereau des prix, on élimine ou on n'élimine pas?
merci
Titre: Re : analyse option
Posté par: Choup le Novembre 20, 2009, 10:51:12 AM
quelle procédure ?
Titre: Re : analyse option
Posté par: Michel le Novembre 20, 2009, 11:30:35 AM
NON

Quelle forme de prix du marché ? unitaires ?
Généralement, le BPU prime sur l'AE.
Souvent le BPU est un annexe de l'AE ; donc parti intégrante de celui-ci ; donc les prix sont à l'AE (dans son annexe)
Titre: Re : analyse option
Posté par: jcc le Novembre 20, 2009, 01:37:32 PM
Ma question est dans l'absolu, je suis en train de rédiger une fiche sur les options.
Cela dit nous avons eu le cas il n'y a pas longtemps et nous avions rejeté , mais à savoir si nous avions bien fait?
Titre: Re : analyse option
Posté par: jcc le Novembre 20, 2009, 03:02:14 PM
Une deuxième question si dans un marché de maintenance informatique on prévoit dans le bordereau soit une intervention 7 jrs sur 7 pour les panne graves ou seulement 5 jrs sur 7 pour des pannes moins graves.
S'agit-il d'une option au sens du code?
Pour moi non
Car on ne la retient pas à l'attribution.
Mais c'est le type de panne qui va justifier de retenir 7/7 ou 5/7
Le terme option ici n'a donc rien à voir avec le code.
merci
Titre: Re : analyse option
Posté par: roger le Novembre 20, 2009, 04:04:45 PM
En effet selon moi ce sont deux modalités d'exécution du marché. Vous avez 2 types d'intervention que vous commandez en fonction de la gravité de la panne.
Rien à voir avec une option.
Titre: Re : analyse option
Posté par: Michel le Novembre 20, 2009, 07:08:18 PM
idem