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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: CHIMERE le Novembre 18, 2009, 12:36:59 PM

Titre: URGENT Cherche conseils pour DCE MAPA
Posté par: CHIMERE le Novembre 18, 2009, 12:36:59 PM
bonjour

Actuelment pour les MAPA je fait une sorte de DCE composé comme suit :

Titre I  - Réglement de consultation

Titre II - Cahier des clauses particulières ( Administratives et techniques)

Acte d'engagement séparé

Qu'en pensez-vous

Cordialement
Titre: Re : URGENT Cherche conseils pour DCE MAPA
Posté par: R.J le Novembre 18, 2009, 01:37:29 PM
Que la jonction du RC et du cahier des charges n'est guère utile, alors que la jonction du cahier des charges et de l'AE s'envisage plus naturellement.


Cordialement,
Titre: Re : URGENT Cherche conseils pour DCE MAPA
Posté par: Amidala le Novembre 18, 2009, 03:06:29 PM
D'autant que le RC n'est pas une pièce contractuelle alors que le CCP l'est.
Titre: Re : URGENT Cherche conseils pour DCE MAPA
Posté par: Raspoutine le Novembre 18, 2009, 03:11:21 PM
Citation de: CHIMERE le Novembre 18, 2009, 12:36:59 PM
bonjour

Actuelment pour les MAPA je fait une sorte de DCE composé comme suit :

Titre I  - Réglement de consultation

Titre II - Cahier des clauses particulières ( Administratives et techniques)

Acte d'engagement séparé

Qu'en pensez-vous

Cordialement

il conviendrait peut être de faire un document financier, CDPGF ou BPU et DE