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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: roger le Novembre 18, 2009, 10:58:25 AM

Titre: Prime pour maquette
Posté par: roger le Novembre 18, 2009, 10:58:25 AM
Bonjour,

Dans l'optique de la passation en AOR d'un marché de conception et réalisation d'un journal externe, nous envisageons de verser une prime aux candidats admis à remettre une offre une prime récompensant l'investissement significatif lié à la réalisation d'une maquette "primitive" du journal.

J'ai deux questions :
1°) Peut-on fixer par avance le montant de la prime ou ce sont les candidats qui proposent un prix sur la base d'un devis détaillé ?
2°) Une fois le marché attribué, la rémunération du candidat retenu peut-elle se présenter sous la forme d'un solde à payer correspondant à la "finalisation de la maquette" (montant de la maquette moins la prime déjà versée) ?
Titre: Re : Prime pour maquette
Posté par: speedy le Novembre 18, 2009, 12:32:57 PM
oui et oui
Titre: Re : Re : Prime pour maquette
Posté par: roger le Novembre 18, 2009, 01:35:25 PM
Citation de: speedy le Novembre 18, 2009, 12:32:57 PM
oui et oui

Oui à la première proposition du 1°), je suppose ?

Si l'on peut fixer un montant par avance, on n'a donc pas à demander de devis détaillé j'imagine.
Titre: Re : Prime pour maquette
Posté par: speedy le Novembre 18, 2009, 06:52:36 PM
j'ai mal interprété
oui vous pouvez fixer la prime pour le travail demandé pour l'offre uniquement et pas tout le marché !!!
non vous ne pouvez pas fixer le montant de l'offre pour le marché si vous fixer aussi le niveau des prestations , je veux dire par là que si vous fixez le niveau financier il faut laisser les candidats vous proposez le niveau de rendu de l'ensemble du marché
Titre: Re : Prime pour maquette
Posté par: roger le Novembre 18, 2009, 07:30:00 PM
L'idée c'est de fixer un montant de prime pour un projet de maquette qui sera finalisé pendant l'exécution du marché.

Il s'agit d'une petite compensation en regard de l'investissement que ce travail représente. Le marché comprend par ailleurs la réalisation et l'impression du journal.

La prime figurera au bordereau de prix comme venant en déduction du montant proposé par le candidat retenu pour la prestation "Conception de la maquette".

Titre: Re : Prime pour maquette
Posté par: roger le Novembre 19, 2009, 06:53:19 PM
Rebondissement :

Après discussion avec notre service comptable, il apparaît que la prime ne peut pas venir s'imputer sur la somme due au titre du marché. La version "0" de la maquette ne correspond pas à une exécution du marché et ne peut donc être payée par une sorte de précompte sur le paiement des prestations du marché.

Donc la solution serait de prévoir dans le cahier des charges une prestation "finalisation du projet de maquette remis avec l'offre" et de demander un devis détaillé de cette prestation "finalisation" afin d'être sûr de ne pas payer 2 fois une partie de la conception.

Certains d'entre vous ont-ils déjà été confronté à ces problèmes ? Comment y avez-vous fait face ? Ets-vous ok avec mon analyse ?

Titre: Re : Prime pour maquette
Posté par: speedy le Novembre 19, 2009, 06:55:25 PM
bizare car pour le gagnant en MOE c'est ce qu'ils font !!!
sinon faut être clair dans sa formulation et l'opérateur économique chiffre en connaissance de cause , vous avez peut être autre chose de plus important à faire que de discutailler ....