AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: bermazu le Novembre 16, 2009, 09:10:10 AM

Titre: Pièce manquante
Posté par: bermazu le Novembre 16, 2009, 09:10:10 AM
Bonjour,

Je viens d'ouvrir les plis remis dans le cadre d'un MAPA de travaux.

Dans l'offre, nous demandions que nous soit remis, dans l'OFFRE, une annexe à l'acte d'engagement avec une proposition d'heures d'insertion au titre de l'art. 14.

Une des entreprises a oublié de nous le remettre. Puis-je la repêcher sachant que:
- le RC exige que cette pièce soit remise mais ne précise pas qu'en son absence l'offre est obligatoirement rejetée,
- je suis en MAPA

Merci d'avance pour vos avis et bonne journée à tous
Titre: Re : Pièce manquante
Posté par: RV le Novembre 16, 2009, 10:05:16 AM
Vous leur envoyez un mail ou une lettre leur demandant de confirmer l'oubli ou la non production du document. Vous aviserez avec la réponse.
Titre: Re : Pièce manquante
Posté par: bermazu le Novembre 16, 2009, 04:32:56 PM
Merci.
Titre: Re : Pièce manquante
Posté par: manigoldo le Novembre 16, 2009, 04:49:09 PM
Pour la prochaine fois, prévoyez dans le RC la faculté de faire compléter, régulariser les offres...
Titre: Re : Pièce manquante
Posté par: bermazu le Novembre 16, 2009, 05:30:00 PM
J'y repense après coup. J'ai un autre candidat qui, pour le coup, a oublié de me remettre son mémoire technique. Ne devrais-je pas le repêcher lui aussi?
Titre: Re : Pièce manquante
Posté par: R.J le Novembre 16, 2009, 05:34:31 PM
Ce serait sage.

Parce qu'à la place de l'OE, si j'apprenais que certains ont été repêchés et pas moi, je serais tenté de chercher l'annulation de la procédure.

Et je crois que ce ne serait pas bien difficile.


Cordialement,
Titre: Re : Pièce manquante
Posté par: manigoldo le Novembre 16, 2009, 06:24:07 PM
+1 fait un tour de régul pour tout le monde