Toujours dans le cadre de la formation que je dispense. Merci de me dire si je me trompe.
"1) Règle du cumul sur une même année de l'ensemble des commandes homogènes, y compris si la durée du marché est inférieure à un an.
Qu'appelle t-on un ensemble de commandes homogènes ? on peut dire par exemple que tous les livres qu'achète la Commune soit pour alimenter le service de documentation (achat d'ouvrages professionnels) soit pour fournir la bibliothèque municipale relèvent d'une même famille. Il n'y a donc pas lieu à distinguer selon la catégorie de l'ouvrage, la plupart pouvant être fourni par un libraire. En revanche, l'on peut différencier les livres, les disques et les DVD pour la Bibliothèque municipale.
On raisonne au niveau de l'ensemble de la collectivité.
En cas de marché pluriannuel, on calcule les prestations relevant de ce marché multiplié par le nombre d'années de celui-ci.
ou
2) Cumul des fournitures ou services relevant d'une même opération (toutes familles de prestations homogènes confondues).
Exemple : achat de mobiliers différents, d'ordinateurs... pour équiper une crèche neuve.
Autre exemple : passation d'un marché de maîtrise d'½uvre, de contrôle technique et de Coordinateur Sécurité et Santé relevant d'une même opération".
Je suis ok avec toi Bellecourgette mais je précise juste que pour ce que tu appelles "opération" en fournitures et services c'est "unité fonctionnelle" et "Cumul des fournitures ou services relevant d'une même opération (toutes familles de prestations homogènes confondues)"
Bonjour et bonne et heureuse année 2009 à tout le monde!!
j'ai l'impression de faire du rabachage mais pour un marché de fournitures avec 19 lots composés en gros de quincaillerie, pneumatiques, plomberie, électricité bâtiment, eclairage public, menuiserie, signalisation, produits, chaudronnerie, huiles....
chacun de ces lots inférieurs à 90 000 ¤ Ht sur 3 ans, ..
puis-je passer le marché selon une procédure adaptée?
(même en lisant et relisant l'article 27 du CMP, j'ai peur de mal interpréter)
un grand MERCI!
Citation de: LILIPOP le Janvier 05, 2009, 10:23:55 AM
Bonjour et bonne et heureuse année 2009 à tout le monde!!
j'ai l'impression de faire du rabachage mais pour un marché de fournitures avec 19 lots composés en gros de quincaillerie, pneumatiques, plomberie, électricité bâtiment, eclairage public, menuiserie, signalisation, produits, chaudronnerie, huiles....
chacun de ces lots inférieurs à 90 000 ¤ Ht sur 3 ans, ..
puis-je passer le marché selon une procédure adaptée?
(même en lisant et relisant l'article 27 du CMP, j'ai peur de mal interpréter)
un grand MERCI!
Bonjour et bonne année à vous aussi !
Pourquoi regrouper des besoins aussi divers dans une seule consultation ?
Si vous choisissez de faire une consultation pour passer un marché unique potentiel (cad qu'il est possible q'il n'y ait qu'un seul et même titulaire, ce qui paraît être le cas), vous devez additionner la totalité des montants des lots pour savoir par quelle procédure passer (appel d'offres au-delà de 206000 ¤ HT pour les fournitures et services).
Mais je doute de la pertinence du regroupement de ces besoins...
Citation de: tragique_fernand le Septembre 30, 2008, 02:28:29 PM
Je suis ok avec toi Bellecourgette mais je précise juste que pour ce que tu appelles "opération" en fournitures et services c'est "unité fonctionnelle" et "Cumul des fournitures ou services relevant d'une même opération (toutes familles de prestations homogènes confondues)"
Bonjour,
inclus-tu dans le "Cumul des fourniture ou service relevant d'une même opération (toutes prestations confondues)" le motant des honoraires de maitrise d'oeuvre ?
Merci ! :-)
Citation de: domp le Janvier 09, 2009, 02:07:44 PM
Bonjour,
inclus-tu dans le "Cumul des fourniture ou service relevant d'une même opération (toutes prestations confondues)" le motant des honoraires de maitrise d'oeuvre ?
Merci ! :-)
il ya déjà eu moult posts sur le sujet de la computation des seuils en matière de maîtrise d'oeuvre :-)
Citation de: bellecourgette le Septembre 30, 2008, 01:17:53 PM
Toujours dans le cadre de la formation que je dispense. Merci de me dire si je me trompe.
"1) Règle du cumul sur une même année de l'ensemble des commandes homogènes, y compris si la durée du marché est inférieure à un an.
Qu'appelle t-on un ensemble de commandes homogènes ? on peut dire par exemple que tous les livres qu'achète la Commune soit pour alimenter le service de documentation (achat d'ouvrages professionnels) soit pour fournir la bibliothèque municipale relèvent d'une même famille. Il n'y a donc pas lieu à distinguer selon la catégorie de l'ouvrage, la plupart pouvant être fourni par un libraire. En revanche, l'on peut différencier les livres, les disques et les DVD pour la Bibliothèque municipale.
On raisonne au niveau de l'ensemble de la collectivité.
En cas de marché pluriannuel, on calcule les prestations relevant de ce marché multiplié par le nombre d'années de celui-ci.
Oui, c'est ça. On parle d'homogénéité pour désigner ce qui est identique ou similaire... Cela étant, les familles de prestations réputées homogènes diffèrent d'un acheteur à l'autre. La nomenclature de 2001 n'est plus obligatoire depuis 2004 et le code de 2006 n'en parle même plus donc chaque acheteur doit construire sa propre nomenclature en définissant des familles en fonction de ses propres besoins.
ou
2) Cumul des fournitures ou services relevant d'une même opération (toutes familles de prestations homogènes confondues).
Exemple : achat de mobiliers différents, d'ordinateurs... pour équiper une crèche neuve.
Autre exemple : passation d'un marché de maîtrise d'½uvre, de contrôle technique et de Coordinateur Sécurité et Santé relevant d'une même opération".
Suis d'accord avec tragic_fernand, en services et fournitures, mieux vaut utiliser le terme d'unité fonctionnelle (déjà qu'il y a des confusions en travaux avec la notion d'opération et d'ouvrage...).
Citation de: tragique_fernand le Janvier 09, 2009, 02:17:02 PM
il ya déjà eu moult posts sur le sujet de la computation des seuils en matière de maîtrise d'oeuvre :-)
[ch'ui nul, le moteur de recherche ne me donne rien... Help !]
Citation de: domp le Janvier 09, 2009, 05:31:01 PM
[ch'ui nul, le moteur de recherche ne me donne rien... Help !]
faut se mettre à la page sinon çà ne sert pas à grand chose de participer à un forum où on ne sait pas chercher :-) :
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=1252.0