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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: margoton le Novembre 12, 2009, 03:38:39 PM

Titre: Marché sans suite
Posté par: margoton le Novembre 12, 2009, 03:38:39 PM
Bonjour !
Je dois déclarer un marché sans suite.
Au BOAMP, sont proposés
- la création d'un avis infructueux / sans suite
- la création d'un avis d'annulation
quelle différence entre ces 2 moyens ??
(au passage, on peut bien déclarer sans suite et relancer le marché un peu plus tard ?)
Merci !!
Titre: Re : Marché sans suite
Posté par: Ororo Munroe le Novembre 12, 2009, 04:05:55 PM
je privilègierais la case "sans suite" plutôt qu'annulation ...

annulation, ça ne me parle pas vraiment si ce n'est pour annuler en cours de route ... mais c'est aussi une déclaration sans suite au sens du CMP

donc je persiste "sans suite"

oui bien sûr tu peux toujours relancer après une déclaration sans suite
Titre: Re : Marché sans suite
Posté par: calisa le Juin 02, 2010, 10:50:07 AM
Bonjour,

Citation de: margoton le Novembre 12, 2009, 03:38:39 PM
Au BOAMP, sont proposés
- la création d'un avis infructueux / sans suite
- la création d'un avis d'annulation

Je ne trouve pas ces propositions sur le site du BOAMP. Quelqu'un peut-il m'éclairer ?

Merci !!
Titre: Re : Re : Marché sans suite
Posté par: RV le Juin 02, 2010, 11:10:16 AM
Citation de: calisa le Juin 02, 2010, 10:50:07 AM
Bonjour,

Je ne trouve pas ces propositions sur le site du BOAMP. Quelqu'un peut-il m'éclairer ?

Merci !!

Sauf erreur de ma part, c'est ds le formulaire que le choix est proposé.