Bonjour,
Je suis à la recherche d'un cahier des charges sur les risques statutaires (collectivité et personnels)
A votre bon coeur......
Cordialement
Vous pouvez peut être préciser ?
Citation de: Amidala le Novembre 12, 2009, 02:45:08 PM
Vous pouvez peut être préciser ?
Bonjour,
Ce cahier des charges concerne la Garantie Risque employeur, afin de se prémunir contre les conséquences financières liées aux décès, aux accidents de travail (frais médicaux, indemnités journalières), aux absences pour longue maladie/longue durée, maladie ordinaire, accident du travail, maternité/paternité, décès, garantie maintien du salaire pour les agents de la collectivité ....etc.
Merci
je vous conseille ces DCE qui sont plutôt bien faits
mais à adapter à votre situation
http://www.sofcap.com/votre-contrat/marche-public/textes-reglementaires-et-publication-officielles-1.html
cordialement
Th G
Encore merci, Th G, bon WE.
Citation de: taratata le Novembre 12, 2009, 10:35:40 AM
Bonjour,
Je suis à la recherche d'un cahier des charges sur les risques statutaires (collectivité et personnels)
A votre bon coeur......
Cordialement
Donner moi votre mail et vous envoi le dossier
Citation de: taratata le Novembre 12, 2009, 10:35:40 AM
Bonjour,
Je suis à la recherche d'un cahier des charges sur les risques statutaires (collectivité et personnels)
A votre bon coeur......
Cordialement