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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: ToToNuS le Novembre 10, 2009, 05:18:57 PM

Titre: analyse critère en MAPA
Posté par: ToToNuS le Novembre 10, 2009, 05:18:57 PM
Bonjour,

J'aimerais avoir votre avis sur un marché de service (gardiennage) mapa 30 cmp :

La CAO est passée, je dois envoyer les lettres de motif de rejet ; je me base donc sur le rapport d'analyse des offres (qu'on a pas pu vérifier avant la décision).

Il y a avait 2 critères : valeur technique et prix.

Il y avait 3 candidats.

Les 2 candidats les moins chers ont été rejetés lors de l'examen du critère VT au motif que le mémoire ne présentait pas le cricuit de ronde et une analyse sur la sécurisation du site ; le 3ème candidat est donc resté seul en lice pour l'analyse critère prix.

Ce qui me pose problème : le RC dit que le candidat devra fournir un mémoire technique justifiant les dispositions qu'il se propose d'adopter pour l'exécution de la prestation. Il énonce ensuite qu'il comprendra notamment la présentation circuit de ronde et l'analyse du site. Il est enfin précisé que les documents à remettre au titre de l'offre sont obligatoires. Leur absence dans l'offre entraînera son rejet.

1) on peut considérer que l'absence de mémoire peut justifier le rejet, mais l'absence de présence dans le mémoire de ces rubriques justifie t'il à cette lecture le rejet??? Surtout qu'avec une note à 0 pour ce "sous-critère" de fait, il était encore possible de gagner sur le critère "prix"...

2) le seul candidat ayant présenté ces rubriques est en réalité le candidat qui executait la prestation sur l'ancien marché!!! il était donc logique qu'il connaisse le site...

Bref, pensez-vous qu'un des candidats évincés trouverait là un argument recevable pour un éventuel recours? merci!
Titre: Re : analyse critère en MAPA
Posté par: mighty le Novembre 10, 2009, 08:11:08 PM
Pour moi c'est un erreur. Je la faisais aussi. Mais il faut bien différencier une offre incomplète car il manque une pièce et une offre dont la pièce contient des éléments manquants.

Pour ma part, le mémoire est présent. Donc l'offre est régulière. Ensuite sur les infos manquantes, je mets zéro pointé ! Du reste, généralement (sauf faute à pas de chance) lorsqu'un candidat obtient zéro sur un point, c'est rare qu'il passe quand même !
Titre: Re : analyse critère en MAPA
Posté par: Arès le Novembre 11, 2009, 09:14:36 PM
Le RC vous lie. Les informations que le mémoire technique devait contenir permettaient d'analyser les offres. Il s'agissait donc d'éléments fondamentaux.

Considérant qu'une offre irrégulière est une offre incomplète, les deux offres peuvent être qualifiées d'irrégulières. Vous avez fait une lecture stricte de votre RC. L'autre solution aurait été de demander des compléments.

Pour moi ces compléments auraient pu être fournis par les professionnels ; ils ne nécessitent pas d'avoir une connaissance approfondie du site tout de même.