Un titre un peu barbare, certes.
Procédure : mapa (moins de 90 000 ¤ HT)
Ma commune prévoit un contrat d'entretien des extincteurs (entre autres). Pour rédiger le nouveau contrat joint aux lettres de consultation, je reprend l'ancien. L'ancien contrat justement, prévoit un avenant en cas d'augmentation du nombre d'extincteurs (logique quelque part).
Mais ma chef trouve très con (et moi aussi !!) de faire un avenant pour UN extincteur.
elle me propose de prévoir une clause disant que la variation du nombre d'extincteurs à entretenir n'entrainera pas un avenant mais une simple application du prix unitaire prévu au contrat.
A noter que le titulaire ne nous a jamais imposé un avenant alors qu'on a explosé le nombre d'extincteurs.
Zapper ainsi la possibilité d'avenant dans un contrat, ça me chiffonne un peu.
Qu'en pensez-vous ?
A vos claviers et merci de vos lumière
Pourquoi ne pas faire un marché à bons de commande dans votre cas? comme ça, pas de souci, si vous augmentez le nombre des contrôles...
Le nombre d'extincteurs a-t-il tant de chances de varier ?
Pour ma part, toute modification ne peut être actée que par voie d'avenant, surtout concernant le volume des prestations.
Citation de: Dark le Novembre 06, 2009, 09:48:01 AM
Un titre un peu barbare, certes.
Procédure : mapa (moins de 90 000 ¤ HT)
Ma commune prévoit un contrat d'entretien des extincteurs (entre autres). Pour rédiger le nouveau contrat joint aux lettres de consultation, je reprend l'ancien. L'ancien contrat justement, prévoit un avenant en cas d'augmentation du nombre d'extincteurs (logique quelque part).
Mais ma chef trouve très con (et moi aussi !!) de faire un avenant pour UN extincteur.
elle me propose de prévoir une clause disant que la variation du nombre d'extincteurs à entretenir n'entrainera pas un avenant mais une simple application du prix unitaire prévu au contrat.
A noter que le titulaire ne nous a jamais imposé un avenant alors qu'on a explosé le nombre d'extincteurs.
Zapper ainsi la possibilité d'avenant dans un contrat, ça me chiffonne un peu.
Qu'en pensez-vous ?
A vos claviers et merci de vos lumière
Voilà un cas qui me semble permettre de relancer la question des marchés sur quantités constatées (http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=7503.msg90304#msg90304).
La périodicité du contrôle est fixe, le nombre éventuellement variable d'extincteurs justifiant la prestation peut sans souci être contrôlé ....
Bref, faire un avenant, voire même un bon de commande qui ne sera jamais qu'un morceau de papier inutile, ne me semble pas nécessaire.
Application des PU aux quantités réalisées, contradictoirement constatées (et bien entendu finement estimées au préalable). Et une relation contractuelle qui se déroule sans accrocs ni excès de formalisme.
Cordialement,
Citation de: the blonde le Novembre 06, 2009, 09:54:22 AM
Pourquoi ne pas faire un marché à bons de commande dans votre cas? comme ça, pas de souci, si vous augmentez le nombre des contrôles...
+ 1000
NON, pas de BdC.
Comme R.J. marché à prix unitaire simple. ("sur quantités constatés" ; j'aime bien l'expression)
Pourquoi voulez-vous systématiquement que les marché à prix unitaire soit à bons de commande ?
Faites-vous un bon de commande avant chaque appel téléphonique ?
Citation de: Michel le Novembre 06, 2009, 10:20:07 PM
NON, pas de BdC.
Comme R.J. marché à prix unitaire simple. ("sur quantités constatés" ; j'aime bien l'expression)
J'ai opté pour cette solution avec l'aval de ma hiérarchie et du technicien en charge.
Merci pour les avis en tout cas.
Je m'interroge sur ces marchés à quantité constatées.
1- comment déclenchez-vous le déplacement du prestataire si vous n'éditez pas de BDC?
2- dans le cadre des vérifications réglementaires périodiques des matériels (levage, incendie, électrivité,...), marché sur lequel nous sommes en train de plancher, cette forme de marché pourrait-elle convenir? Comment faîtes-vous lorsqu'il faut intervenir sur ces matériels lorsque la vérification indique que des réparations ou le remplacement du matériel doit être effectué? Marché à part pour chaque type de matériel?
Soyez imaginatif . . . tout est possible dans le contrat, reste à être pragmatique et réaliste.
exemples :
le titulaire intervient dans les 4h. après réception d'une télécopie (ou tout autre moyen de communication pour lequel le titulaire peut accusé réception de la demande (notamment par échange de mail) . . . (y'a pas de BdC là) et le "top" départ des délais est "parfait".
les visites sont sollicitées par la personne publique et date est prise conjointement, et confirmé par échange de mail . . . les pénalités n'interviennent qu'en l'absence d'intervention du titulaire dans les délais (hors accord de la PP) . . .
Nul besoin de BdC obligatoire pour déclencher quelques choses