Salut, la bonne question que voilà : peut on déclarer sans suite nu marché subséquent ? Perso oui c comme un marché selon mais bon je préfère m'interroger avant d'avoir le coup de baton !
Oui s'il y a un motif d'intêret général comme par exemple la disparition du besoin, illégalité/erreur dans la consultation etc.
Maintenant, les consultations AC étant censées être rapides et légères, les différents cas de figure poussant à la déclaration sans suite doivent être rares. Mais si vous êtes dans ce cas...
Excusez moi je me suis trompé dans l'idée, c'est déclarer infructueux !
Ben... Tu fais quoi, à ton avis, si les titulaires de l'AC ne répondent pas ? ;-)
Lol effectivement je n'avais pas pensé à ce cas de figure lol ! Moi je suis dans ma vision : deux offres. Si elles dépassent l'estimation, on peut déclarer infructueux ?
Citation de: mighty le Novembre 06, 2009, 01:56:04 AM
Lol effectivement je n'avais pas pensé à ce cas de figure lol ! Moi je suis dans ma vision : deux offres. Si elles dépassent l'estimation, on peut déclarer infructueux ?
Et pourquoi pas donc ?
Cela dit, il faut tout de même tenir compte de deux choses :
- d'abord, en principe, des clauses de plafonnement des prix sont présentes dans l'AC... Ça limite les dégâts ;
- ensuite, si l'AC a été passée selon une procédure qui autorisait le recours à la négociation, je ne vois pas ce qui t'empêcherait de négocier avec ces OE (seules les offres inappropriées doivent être écartées d'office).
Bref, en principe, même si la chose est possible juridiquement, les hypothèses d'infructuosité d'une procédure de mise en concurrence préalable à l'attribution d'un marché subséquent me semble tout de même résiduelles.