C'est encore, j'ai plein de questions aujourd'hui !!
Soit un MAPA, dans le RC, j'ai indiqué qu'une négociation avec l'ensemble des candidats pourra être menée.
On demandais à ce que les candidats remettent des fiches techniques de matériels. Un des candidats ne les a pas remise mais c'est le candidat de loin le plus intéressant financièrement et le mémoire technique remis est satisfaisant, il manque juste les fiches techniques.
Puis-je demander au candidat de nous remettre ces pièces dans le cadre de la négociation ?
Merci
OUI à partir du moment ou vous informez tous les candidats qu'ils peuvent compléter leur offre, pour éviter une rupture d'égalité de traitement
moi j'aime pas faire compléter les offres ...
Ododo en mode grognon ...
Citation de: Ororo Munroe le Novembre 04, 2009, 04:56:15 PM
moi j'aime pas faire compléter les offres ...
Ododo en mode grognon ...
Moi non plus Ororo mais c'est quand même 3 candidats sur 4 qui n'ont pas donné ces fiches, du coup je me demande si notre demande a bien été comprise...
Citation de: Choup le Novembre 04, 2009, 07:37:26 PM
Moi non plus Ororo mais c'est quand même 3 candidats sur 4 qui n'ont pas donné ces fiches, du coup je me demande si notre demande a bien été comprise...
Effectivement ...
bon pour éviter que ton marché soit infructueux, tu peux utiliser la technique : refaire le constat d'ouverture en mettant "à vérifier" dans la case plutôt que "absent"
et bizarrement quand tu réouvres tes offres pour analyse ... ohhhhhhh les documents sont là ...
Vous êtes en MAPA !
ne vous prenez quand même pas la tête plus que ça ne vaut.
La production des fiches techniques ne va pas fausser une quelconque concurrence !
CMP : Cool Moi Papa . . . (ça veut rien dire, ça détend juste peut-être un peu)
Citation de: Michel le Novembre 06, 2009, 09:57:02 PM
Vous êtes en MAPA !
ne vous prenez quand même pas la tête plus que ça ne vaut.
La production des fiches techniques ne va pas fausser une quelconque concurrence !
Tout comme Michel : en procédure adaptée, dès lors qu'une phase de négociation a été clairement annoncée, on peut régulariser les offres irrégulières ou inacceptables. Donc, je ne vois pas le problème !
Suffit donc juste de changer un mot : il ne s'agit pas de compléter les offres mais de les régulariser dans le cadre de la négociation ! ;-)
Citation de: Michel le Novembre 06, 2009, 09:57:02 PM
CMP : Cool Moi Papa . . . (ça veut rien dire, ça détend juste peut-être un peu)
C'était après l'apéro ça, non ? ;-)
je ne vois pas pourquoi l'idée de compléter les offres serait un gros mot sachant que c'est possible en procédure formalisée. Si c'est possible en procédure formalisée où les exigences les plus contraignantes existent pourquoi cela ne serait-il pas possible en MAPA ?
j'en rajoute encore une couche puisque le MINEFE nous autorise à régulariser quelque chose d'irrégulier au stade de l'analyse des offres.
Citation de: Kpiaf le Novembre 07, 2009, 09:50:36 AM
C'était après l'apéro ça, non ? ;-)
Surement ; mais probablement pas après le premier . . .
Citation de: Arès le Novembre 07, 2009, 09:23:39 PM
je ne vois pas pourquoi l'idée de compléter les offres serait un gros mot sachant que c'est possible en procédure formalisée. Si c'est possible en procédure formalisée où les exigences les plus contraignantes existent pourquoi cela ne serait-il pas possible en MAPA ?
j'en rajoute encore une couche puisque le MINEFE nous autorise à régulariser quelque chose d'irrégulier au stade de l'analyse des offres.
Ben... On ne peut pas toujours le faire... En particulier en AO.
Citation de: Kpiaf le Novembre 08, 2009, 06:21:35 PM
Ben... On ne peut pas toujours le faire... En particulier en AO.
Bonjour, en AO il est écrit noir sur blanc qu'il est possible d'apporter des précisions ou des compléments.
Citation de: Arès le Novembre 11, 2009, 08:55:52 PM
Bonjour, en AO il est écrit noir sur blanc qu'il est possible d'apporter des précisions ou des compléments.
Dans certaines limites tout de même : il s'agit de préciser certains points ou de compléter
la teneur des offres et non de corriger une offre qui ne respecterait pas le cahier des charges. En particulier, il me semble délicat de profiter de cette possibilité pour régulariser une offre irrégulière.
Cela dit, ce n'est que mon point de vue ! ;-)
Citation de: Kpiaf le Novembre 12, 2009, 11:07:33 AM
Dans certaines limites tout de même : il s'agit de préciser certains points ou de compléter la teneur des offres et non de corriger une offre qui ne respecterait pas le cahier des charges. En particulier, il me semble délicat de profiter de cette possibilité pour régulariser une offre irrégulière.
Cela dit, ce n'est que mon point de vue ! ;-)
je suis d'accord avec toi Kpiaf, l'article 59 I auquel Arès fait allusion est àmanier avec beaucoup de précautions et à mon sens, il ne doit pas servir à rendre une offre incomplète...complète, en AO en tous cas.
http://www.ordre-avocats-rennes.com/articles/Droit_administratif/CommentaireJulienBonnat.pdf
(document trouvé sur internet, je ne sais pas si on est autorisé à faire des liens sur des documents rédigés par des avocats, avec toutes les histoires de droits d'auteur et tout...mais c'était en libre accès total en tous cas quand j'ai fait la recherche)
Bon je me retrouve encore coincée avec cette histoire de négociation - compléments d'offre en MAPA.
J'ai un seul candidat à un marché qui a déjà été relancé. Le candidat ne remet pas son mémoire technique. Dans le RC, il n'a pas été prévu de négociations et il y a la phrase qui tue "l'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre inomplète sera immédiatement écartée".
Question : je suis dans la m.... là non ?
B'en non, même pas . . . bis répétita : vous relancer (mais cette fois sans mettre d'exclusion automatique, et en prévoyant de négocier avec les offres les meileurs)
Pourquoi n'avez-vous que si peu d'offre ?
DCE à revoir peut-être ?
Déjà lors de la consultation initiale, on avait qu'une offre.
J'ai appelé mon contrôle de légalité et j'en ai profité pour lui demander. On m'a dit que je pouvais faire une demande de compléments d'offre, de toute façon je ne nuie pas à l'égalité entre les candidats.
J'avais pas vu cette clause lorsque j'ai repris le dossier, il est passé entre plusieurs mains, du coup c'est l'horreur à gérer.
Je ferai plus attention la prochaine fois...