Bonjour,
Question courte : doit-on mentionner les montants mini et maxi dans l'AAPC d'un marché à bons de commande passé en MAPA ?
Merci
Citation de: juste le Septembre 29, 2008, 03:51:53 PM
Bonjour,
Question courte : doit-on mentionner les montants mini et maxi dans l'AAPC d'un marché à bons de commande passé en MAPA ?
Merci
pourquoi pas ? :-)
le vrai problème est d'être certain de ne pas signer au dessus du seuil ....
Citation de: speedy le Septembre 29, 2008, 09:31:58 PM
le vrai problème est d'être certain de ne pas signer au dessus du seuil ....
donc prévoir le maxi à 206 000 ¤ ht dans un premier temps
Citation de: juste le Septembre 29, 2008, 03:51:53 PM
Bonjour,
Question courte : doit-on mentionner les montants mini et maxi dans l'AAPC d'un marché à bons de commande passé en MAPA ?
Merci
moi perso mes marchés à BDC ont toujours un mini/maxi
donc je le mentionne dans l'AAPC
ça me permet de justifier la forme de l'AAPC et de la procédure
Quelque soit la procédure on indique min/max dans l'aapc.
A mon avis, dans le cadre des MAPA, l'avis peut être réduit au strict minimum, comme le RC (voir article 42 du CMP) : caractéristiques principales de la procédure (et pas du marché...) et du choix de l'offre.
Cela étant, je pense également que les montants mini et maxi doivent être énoncés dans la définition du besoin, lors de la consultation et ne doivent pas être changés lors des négociations en vertu de la sacro-sainte règle relative à la définition précise et préalable des besoins.
en même temps dans un mapa s'il s'agit du formulaire à 55 ¤ ça ne mange pas de pain d'être complet :-/
bonjour à tous, je m'incruste.
Voilà j'ai peur d'avoir fait une belle bourde en mapa :
- un marché de produits d'entretien qui comporte 3 lots (mini global de 16 500 ¤ et maxi global de 80 000 ¤),
- un marché d'un renouvelable 2 fois
Alors est ce que j'aurai du passer en AO ? ou est ce que j'entre dans le cadre du III de l'article 27 ?
Merci d'avance.
Citation de: Chocolat le Octobre 31, 2008, 06:28:52 AM
bonjour à tous, je m'incruste.
Voilà j'ai peur d'avoir fait une belle bourde en mapa :
- un marché de produits d'entretien qui comporte 3 lots (mini global de 16 500 ¤ et maxi global de 80 000 ¤),
- un marché d'un renouvelable 2 fois
Alors est ce que j'aurai du passer en AO ? ou est ce que j'entre dans le cadre du III de l'article 27 ?
Merci d'avance.
3 ans X 3 lots X 80 k¤/an HT = .... (> ou < 206 k¤ ???)