salut aux forumeurs,
nous sommes 2 EPCI qui avont le projet de réaliser une étude commune.
Je suis partisane d'un groupement de commande. Toutefois, le calendrier des conseils de l'autre EPCI fait qu'il ne pourrait être exécutoire d'ici fin d'année : bcp trop long...
l'autre EPCI propose que nous lancions d'abord l'étude (pour les 2 EPCI) puis 1 régularisation par adoption d'une convention de co-financement.
Moi, j'ai un pb sur le fait de lancer une étude qui déborde de mon périmètre. Comme je passe pour l'ayatollah de service, j'aimerais bcp avoir votre avis !
mon avis est que vous avez raison... vous n'avez pas la compétence
Même si vous lancer le marché il faut une convention de comaitrise d'ouvrage il me semble (si pas de groupement)
vous lancer le marché (qui devra forcément distinguer financièrement et techniquement les prestations), vous notifiez... et puis l'autre EPCI retourne sa veste et veut plus faire... vous faites quoi?