Bonjour,
Dans un BPU, pour un produit, l'unité demandée était de 10.
Une société a donné le montant pour 1 unité et non pour 10.
Après précision de l'offre, la société a confirmé que le montant indiqué correspondait à une unité et non pour les 10.
De ce fait, le montant total du BPU est erroné.
Cela modifie les notes attribuées au critère prix mais pas le classement final.
Faut-il déclarer l'offre de cette société irrégulière ou puis-je la récupérer ? Si oui, comment ?
Merci
Bonjour,
Pour quel type de procédure ?
Bof, quelle est l'importance de cette ligne au regard de l'ensemble du projet de marché ?
Moi je dirais bien que vous corrigez suite à une erreur manifeste matérielle évidente, év. lors de la mise au point du marché.
Mais effectivement, quel type de procédure ?
le type de procédure importe peu
il s'agit manifestement d'un marché à prix unitaires avec un prix par unité de base au lieu d'être un prix par lot de 10 .... faut être clair l'unité ne peut être 10 de cette même unité !!!
Citation de: speedy le Novembre 03, 2009, 02:05:07 PM
le type de procédure importe peu
il s'agit manifestement d'un marché à prix unitaires avec un prix par unité de base au lieu d'être un prix par lot de 10 .... faut être clair l'unité ne peut être 10 de cette même unité !!!
C'est un AO.
Je ne vois pas le problème de mettre 10 dans ma colonne "unité"... Pour les autres produits du BPU (où l'unité est souvent supérieure à 1), la société a répondu correctement.
Si tu es en AO et qu'il y a une erreur dans les prix renseignés par un candidat, l'offre de la société est irrégulière et il faut donc l'écarter (voir par exemple, récemment, arrêt du TA de paris du 5 juin 2009 "GFI informatique" (la société n'avais pas rempli deux cases dans le bordereaux de prix). Le problème, c'est que tu ne peux pas changer ton annexe prix après coup; surtout en AO.
Ce qu'il aurait fallu faire, c'est ne pas faire de demande de précision, et prendre le bordereau tel quel (tant pis pour lui, il n'avait qu'a faire attention)
Citation de: severined le Novembre 03, 2009, 02:26:27 PM
C'est un AO.
Je ne vois pas le problème de mettre 10 dans ma colonne "unité"... Pour les autres produits du BPU (où l'unité est souvent supérieure à 1), la société a répondu correctement.
c'est une source d'incompréhension avec les candidats, mettre "lot de 10unités de base" dans le libellé et " le lot" dans la colonne unité, ce n'est pas trop demander quand même !
Citation de: speedy le Novembre 03, 2009, 04:01:17 PM
c'est une source d'incompréhension avec les candidats, mettre "lot de 10unités de base" dans le libellé et " le lot" dans la colonne unité, ce n'est pas trop demander quand même !
Merci, j'y penserai pour mes prochains marchés de ce type...
Pour ce qui du marché actuel, t'as un avis ?
Moi je mets une colonne "conditionnement".
à prix unitaires si tu estimes que l'erreur manifeste non intentionnelle est plaidable alors on rectifie et on adjuge sur le nouveau montant total
Citation de: speedy le Novembre 03, 2009, 05:14:42 PM
à prix unitaires si tu estimes que l'erreur manifeste non intentionnelle est plaidable alors on rectifie et on adjuge sur le nouveau montant total
En effet, elle n'est non intentionnelle et plaidable mais, pour moi, un prix erroné ne pouvait être modifié.
Il est clair qu'en cas de litige, seul le juge tranchera ! :-)