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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Les news => Discussion démarrée par: FPNALS le Novembre 02, 2009, 01:59:30 PM

Titre: CCAG PI : un simple copier-coller???
Posté par: FPNALS le Novembre 02, 2009, 01:59:30 PM
hello,

je ne suis qu'à l'article 10 mais il est question de matières premières, de fournitures stockées... c bizarre pour un CCAG PI....NON?
Titre: Re : CCAG PI : un simple copier-coller???
Posté par: ck le Novembre 03, 2009, 04:55:24 PM
Tables de concordance pour ceux qui n'ont pa vu.
C'set un début en attendant des commentaires article/article........... comme d'hab

http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/reglementation_generale/directions_services-daj-marches_publics-ccag.php
Titre: Re : CCAG PI : un simple copier-coller???
Posté par: Aliunda le Novembre 06, 2009, 01:53:03 PM
j'ai terminé de potasser le CCAG PI et effectivement il y a de très nombreuses clauses en commun avec les CCAG FCS et TIC
je trouve étonnant aussi les références à une livraison par exemple, je vois mal comment des prestations intellectuelles peuvent être livrées
à part ça, j'ai pas de remarques particulières