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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: jcc le Octobre 29, 2009, 09:09:26 AM

Titre: modification bordereau ?
Posté par: jcc le Octobre 29, 2009, 09:09:26 AM
bonjour,

Dans un marché à tranche nous avions prévu des prix indifférenciés tranche ferme et conditionnelle.
Une entreprise nous répond en indiquant des prix pour la tranche ferme et des prix moindre pour la tranche conditionnelle. car suite à la visite, pour elle les quantités seront moindre que ce que nous lui avons dit.
Peut-on dire qu'il s'agit d'une modification de notre bordereau ?
les autres entreprises ayant répondu un prix pour toutes tranches confondues.
merci

jcc
Titre: Re : modification bordereau ?
Posté par: mercibonsoir le Octobre 29, 2009, 10:10:07 AM
Bonjour,

Selon moi, si vous avez prévu dans les documents de consultation que les prix devaient être indifférenciés selon les tranches, cela revient effectivement à modifier le bordereau des prix ce qui est impossible. En acceptant des prix différenciés pour un candidat, vous brisez l'égalité de traitement entre les candidats en défavorisant ceux qui ont respecté parfaitement les dispositions prévues dans la consultation.

La seule possibilité, à mon sens, pour pouvoir accepter des prix différents, c'est de considérer cette offre comme une variante. Mais encore faut-il que les variantes aient été autorisées et que le candidat réponde à l'offre de base avec des prix indifférenciés ce qui n'a pas l'air d'être le cas en l'espèce.

En conclusion, cette offre est pour moi irrégulière car elle ne respecte pas les exigences formulées dans le document de consultation.
Si effectivement les quantités dans les tranches conditionnelles sont moindres que ce que vous aviez prévues, et que par conséquent votre besoin à évolué, alors vous pouvez déclarer sans suite et relancer avec les bonnes quantités.

Bon courage
Titre: Re : modification bordereau ?
Posté par: goran le Mars 16, 2012, 02:17:39 PM
Je relance ce post :

dans mes marchés à tranches, j'ai systématiquement un BP unique; je ne m'étais jamais posé la question et voilà que je me la pose aujourd'hui : les prix pourraient ils différents selon la tranche ? (nota : j'ai toujours une révision, ou au moins une actu sur les TF, mais ce n'est pas vraiment le problème)
Titre: Re : Re : modification bordereau ?
Posté par: Naydje le Mars 19, 2012, 08:26:19 AM
Citation de: goran le Mars 16, 2012, 02:17:39 PM
Je relance ce post :

dans mes marchés à tranches, j'ai systématiquement un BP unique; je ne m'étais jamais posé la question et voilà que je me la pose aujourd'hui : les prix pourraient ils différents selon la tranche ? (nota : j'ai toujours une révision, ou au moins une actu sur les TF, mais ce n'est pas vraiment le problème)

les prix peuvent être différents en fonction des quantités des tranches, sauf si tes tranches sont identiques.

Tu fais des marchés avec plusieurs tranches fermes toi?  ;D
Titre: Re : modification bordereau ?
Posté par: goran le Mars 19, 2012, 08:38:09 AM
 >:(nan ! mais il me semble que les prix peuvent être identiques pour la TF et la ou les TC, j'imagine que l'entreprise en tient compte lorsqu'elle fait ses prix; j'ai toujours un BP unique, donc ma question est : ai je raison ?
Titre: Re : modification bordereau ?
Posté par: speedy le Mars 19, 2012, 08:40:49 AM
raison ou tort : y a pas de réponse unique
il est possible d'avoir de BPU différents, les tranches ne sont pas toutes strictement identiques .... donc pourquoi les BPU le seraient ?
les BPU doivent être adaptés à leur objet donc ils peuvent être parfois identiques, pour moi c'est plutôt l'exception ....
Titre: Re : modification bordereau ?
Posté par: TpF le Mars 19, 2012, 10:00:57 AM
Bjour,

Tout d'abord, en ptit nouveau et encore novice,
je salue l'illustre assemblée . . .


Pour moi,

Si votre marché est traité à prix global et forfaitaire, alors il faut impérativement différencier le px de la TF de celui de la TC
Si votre marché est traité à prix unitaires, alors vous pouvez ne pas différencier et les "fluctuations" de quantités seront gérées aux métrés. Dans ce cas, la prestation sera rémunérée par application des prix unitaires sur des quantités "réelles".

Me trompe-je ou n'ai-je pas compris la question ?

Autre piste, bien choisir vos unités d'évaluation quantitative
pour exemple, s'il s'agit d'appliquer une couche de matériaux, la tentation naturelle est de la payer à la surface, au mètre carré
mais si des variations ou des ajustements d'épaisseur sont envisageables alors préférez une unité volumétrique, au mètre cube ou au litre ou encore au poids de matériaux utilisé
ce choix dépendra alors plutôt de la nature du matériau constituant la couche.

Bien évidemment, les ST préfèrent les solutions les plus simples, mais la justesse demande tout de même un peu de peine . . .