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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sailormoon le Octobre 28, 2009, 02:21:09 PM

Titre: Est-il possible de déclarer sans suite un lot mais de poursuivre la consultation
Posté par: sailormoon le Octobre 28, 2009, 02:21:09 PM
Bonjour,

Soit une consultation pour des études en procédure simplifiée. J'ai 2 lots. Pour l'un des lots (lot 1), les financeurs ne veulent plus payer qu'1/3 de ce qui était prévu et souhaite qua'on mette en TC une prestation du lot 1. Je souhaiterais savoir s'il faut déclarer sans suite tout le marché (plus d'argent pour payer une partie du lot 1) ou si je peux déclarer sans suite le lot 1 mais poursuivre ma consultation avec uniquement le lot 2?

c'est du rêve ou c'est possible?

Merci!!!
Titre: Re : Est-il possible de déclarer sans suite un lot mais de poursuivre la consultation
Posté par: manigoldo le Octobre 28, 2009, 02:33:05 PM
Pour moi, tu peux tout à fait, comme tu pourrais avoir un lot infructueux et attribuer l'autre (un lot = 1 marché, les deux lots sont indépendants)
Titre: Re : Est-il possible de déclarer sans suite un lot mais de poursuivre la consultation
Posté par: Kpiaf le Octobre 28, 2009, 11:21:51 PM
Idem que manigoldo
Titre: Re : Est-il possible de déclarer sans suite un lot mais de poursuivre la consultation
Posté par: sailormoon le Octobre 29, 2009, 08:51:29 AM
Comme d'habitude Mille Mercis!!