Bonjour,
Dans un marché à procédure adaptée pour une A.M.O., nous avons déja pris un avenant pour une mission complémentaire : faire les plans du bâtiments car les notres n'étaient pas à jour. Suite à des complications dans l'étude, le bureau d'études doit retravailler un nouveau scénario et il faudrait donc refaire un avenant. Le cumul de ces 2 avenants entraine une augmentation de 26 % du marché.
l'augmentation est assez importante mais nous ne pouvons pas faire autrement, d'après le C.M.P., les avenants de doivent pas bouleverser l'économie du marché, que pensez vous de cette situation?
puis je valider ce 2ème avenant?
Citation de: sabrina le Octobre 28, 2009, 11:17:33 AM
Bonjour,
Dans un marché à procédure adaptée pour une A.M.O., nous avons déja pris un avenant pour une mission complémentaire : faire les plans du bâtiments car les notres n'étaient pas à jour. Suite à des complications dans l'étude, le bureau d'études doit retravailler un nouveau scénario et il faudrait donc refaire un avenant. Le cumul de ces 2 avenants entraine une augmentation de 26 % du marché.
l'augmentation est assez importante mais nous ne pouvons pas faire autrement, d'après le C.M.P., les avenants de doivent pas bouleverser l'économie du marché, que pensez vous de cette situation?
puis je valider ce 2ème avenant?
/me essaye toujours de faire passer des marchés complémentaires çà fait plus classe qu'un avenant en catimini :-)
je viens de voir en effet, qu'on pouvez peut être faire un marché complémentaire, comment cela se rédige? (comme un avenant?). Donc si on passe par un marché complémentaire, le cumul ne doit pas excéder 50 % du montant du marché.
merci de m'apporter plus de précision sur les marchés complémentaires.
Citation de: sabrina le Octobre 28, 2009, 11:27:59 AM
je viens de voir en effet, qu'on pouvez peut être faire un marché complémentaire, comment cela se rédige? (comme un avenant?). Donc si on passe par un marché complémentaire, le cumul ne doit pas excéder 50 % du montant du marché.
merci de m'apporter plus de précision sur les marchés complémentaires.
en l'occurence il s'agit d'un nouveau marché sans mise en concurrence puisque attribué au titulaire du marché initial. tout est écrit dans l'article 35 pour les conditions requises.
merci tragique fernand.
le marché complémentaire peut avoir la même mission que le marché actuel? la mission était le recensement des besoins et l'étude de divers scénario mais une fois les chiffrages obtenus (trop élevés), le bureau d'études doit retravailler les scénarios en incluant des TF et des TC. un marché complémentaire est bien justifié?
nous sommes très pris dans les temps, je doit donc rédiger un cahier des charges complet reprenant le détail des propositions, le prix, les réfécences aux documents généraux, je ne fais pas référence du marché initial. c'est le 1er marché complémentaire que je rédige.
j'ai commencé à faire un tiot fichier des conditions de recours aux marchés complémentaires mais je n'ai pas encore eu le temps de finir :-)
Justement g t en train d'écrire la dessus ! Ca m'intéresse vachement car j'ai du mal à voir les conditions qui le permettent !!!! Quid...
Citation de: mighty le Octobre 28, 2009, 11:59:06 AM
Justement g t en train d'écrire la dessus ! Ca m'intéresse vachement car j'ai du mal à voir les conditions qui le permettent !!!! Quid...
/me est preneur de tout avis, remarque, suggestion et contribution des forumeurs sur le sujet :-)
merci c'est sympa de transmettre tes documents.
petite question, si c'est un marché de prestations intellectuelles (A.M.O.) , ca rentre dans quelle catégorie?
je vais lire avec attention ce doc après manger.
bon ap!
ehhhh!!! j'ai pas le doc moaaaaaa ! Méchants ! Bon ap à vous * Mighty qui vient d'arriver au boulot ! 30 mn et déjà des prises de tete*
bon courage mighty si ca commence aussi fort!
c'est parti pour la rédaction du marché complémentaire alors! merci pour vos réponses.
Citation de: sabrina le Octobre 28, 2009, 12:06:06 PM
merci c'est sympa de transmettre tes documents.
petite question, si c'est un marché de prestations intellectuelles (A.M.O.) , ca rentre dans quelle catégorie?
je vais lire avec attention ce doc après manger.
bon ap!
c'est du services mais il me manque encore le tableau des marchés complémentaires de l'article 35 II 6° qui concernent aussi (entre autres) les services :-)
d'après l'article 35.II.6, il est indiqué que le marché initial doit indiquer la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Mais le marché initial indique le marché pouvait être modifié, après sa conclusion, par des avenants ou une décision de poursuivre.
Je ne peux donc pas faire un marché complémentaire?
Citation de: sabrina le Octobre 28, 2009, 03:12:55 PM
d'après l'article 35.II.6, il est indiqué que le marché initial doit indiquer la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Mais le marché initial indique le marché pouvait être modifié, après sa conclusion, par des avenants ou une décision de poursuivre.
Je ne peux donc pas faire un marché complémentaire?
eh non pas dans ces conditions :-(
/me met toujours la formule magique dans tous ses marchés "le présent marché pourra être modifié ou complété par voie d'avenant, de décision de poursuivre ou de marché complémentaire dans les conditions prévues aux articles qui vont bien du CMP" :-)
et mince!!
pensez vous que je peux maintenir un 2ème avenant?
j'ai pris note pour mes prochains marchés pour le recours au marché complémentaire!
Citation de: sabrina le Octobre 28, 2009, 04:05:56 PM
et mince!!
pensez vous que je peux maintenir un 2ème avenant?
j'ai pris note pour mes prochains marchés pour le recours au marché complémentaire!
l'avenant çà va être coton à justifier :-)
on est donc bien embété! lol
L'avenant ne passe pas au CL, on peut donc le tenter? nous allons essayer de baisser l'avenant pour atteindre une augmentation de 20 %.
Avec les 2 avenants, on reste à un marché juste inférieur à 50 000 ¤ H.T.
Citation de: sabrina le Octobre 28, 2009, 04:17:36 PM
on est donc bien embété! lol
L'avenant ne passe pas au CL, on peut donc le tenter? nous allons essayer de baisser l'avenant pour atteindre une augmentation de 20 %.
Avec les 2 avenants, on reste à un marché juste inférieur à 50 000 ¤ H.T.
que l'avenant passe ou non au contrôle de légalité çà ne l'absout pas de son vice :-)