Bon voilà mon pb : nous avons lancé une consultation pour l'achat d'un matériel en interdisant les variantes sauf sur la taille du matériel.
Les candidats répondent, dont l'un avec une offre de base et une offre n°2 avec des patins différents de celui de son offre de son offre de base mais qui répondent au cahier des charges (ils ont des roulettes en ligne plutôt qu'une lame).
Le procédé est novateur, d'après les renseignements pris auprès d'autres collectivités la sensation est agréable donc nous aprtons pour cette soluce.
Un candidat évincé menace d'un recours en disant que les variantes n'étaient pas autorisées par le cahier des charges et que les patins proposés ne sont pas conformés à ce qu'on demandait, dans la mesure où nous n'avons jamais écrit expressément qu'on autorisait les roulettes...Il me donne la définition d'une patinoire et de patins pour me "montrer" que l'offre ne correspond pas au DCE...
Ces patins sont un procédé exclusif, le candidat nous oppose le Code des MArchés PUblics sauf que nous n'avons pas demandé de matériel exclusif, c'est le candidat qui nous le propose et rien ne nous empêche de le retenir, non ?
Vous en pensez quoi ?
Si vous avez spécifié clairement le type de patins dans votre DCE sans autoriser les varaiantes sur ce point, je ne vois pas ce qui vous autorise à retenir une autre solution technique que celle du DCE.
Là est mon pb puisque le DCE ne mentionne que :"x paires de patins"...Sans autre spécification...
Citation de: afeco le Octobre 28, 2009, 08:29:56 AM
Là est mon pb puisque le DCE ne mentionne que :"x paires de patins"...Sans autre spécification...
Dans ce cas, comme le marché ne définit pas la technique retenue par le pouvoir adjudicateur, toute offre est recevable, sous réserve qu'un candidat ne te présente pas plusieurs solutions techniques, auquel cas tu ne pourrais retenir que la solution de base présentée comme tel par l'opérateur :-)
Ben tragique je suis pas forcément d'accord avec toi vu que l'on précise les variantes sont interdites sauf pour la taille de la patinoire. En conséquence on accepte pas les variantes utres que ça !
Apres la question que je me pose c'est si on a pas définit les patins dans le cahier des charges, peut on considérer la proposition sur les patins comme une variante ? Pour moi c'est une offre de base et non une variante ! Le pbr serait donct qu'elle propose deux offres de base !
C'est une variante de l'offre de base...Comme l'entreprise contestataire en a d'ailleurs elle même proposé une...
Mais ce n'est pas une variante technique, que le DCE interdit...
Ben on distingue variante simple et variante technique ? Du reste le fait de proposer une autre paire de patins n'est il pas une variante technique ?
Variante technique qui respecte le cahier des charges...Qui aurait pu être l'offre de base !...
Oui mais dans ce cas là si ce n'est pas une variante technique. Le candidat a propsoé deux offres de base ? Est ce possible ?
Non, il a proposé une variante technique à son offre de base...Mais est ce qu'on appelle ça une variante, au sens du CMP ?
Une solution qui répond à l'offre de base ne peut être nommée variante !
Pour moi une variante est une solution alternative à l'offre de base.
J'aurais présenté cela comme une option : "option roulettes au lieu de lames".
Quel est le prix des patins et le prix de la patinoire ?
Patinoire temporaire pour 2 mois ou immeuble en dur pour 30 ans ?
Les patins à roues sont-il au même prix que ceux à lames ? ou quels sont leurs prix respectifs ?
MAPA ou AO européen ?
Oui mais dans le cas d'espece on a deux offres de base !
coût global : 101.000 ¤ HT
Patinoire démontable qui sera notre propriété.
Les patins ne sont pas à roulettes mais à lame circulaire inox et oui, ils sont plus chers que les patins à lame classiques.
Procédure : MAPA.
Coût global avec des patins classiques : 95.000 ¤ HT
Donc tu étais en MAPA. Une négociation a-t-elle été effecutée?
Si oui, on pourrait considérer qu'à l'issue de la négociation chaque candidat ne proposait qu'une seule offre de base et non plus deux !
et au final au regard des critères pondérés c'ets l'entreprise qui proposait des patins "innovants qui arrive 1ere.
ce qui est possible puisque le cahier des charge était imprécis.
Oui mais encore fallait il le prévoir dans le DCE la possibilité de négocier et établir les bases de négociation !
Mighty, la nego et ses modalités étaient prévues au DCE
Ah ben c bon alors, tes dents peuvent s'afficher dans tte leurs splendeures ! On négocie pour ne garder qu'une seule des deux offres et hop l'affaire est dans le sac (en espérant que le sac ne soit pas troué).
à mon avis, si vous tenez à votre procédure, vous faites l'histoire de la négociation, cependant en cas de recours vous perdrez inexorablement au moins à la vue de l'enchainement que vous raconttez.
En effet vous indiquez dans votre message que vous avez eu deux offres, une à un prix et l'autre avec un deuxième prix. Or vous n'avez pas autorisé les variantes, ni les options, donc les candidats ne pouvaient proposer qu'une seule offre et vous avez analysé les deux offres.
Pour vous en sortir la solution juridique idoine aurait été d'accepter l'offre de base avec patins à roulettes puisque vous ne spécifiez pas la nature des patins, de rejeter la deuxième offre, ainsi vous respectiez votre procédure sans conséquence juridique.
Plus généralement, quand on est pas spécialiste du domaine d'achat, c'est vraiment intéressant de laisser la porte ouverte à une variante.
Tout à fait d'accord Cpamoa...MAis j'ai tellement ramé avec ce marché qui était fait par deux autres services et des élus qui ne savaient pas ce qu'ils voulaient non plus (cf mon message portant sur la location avec option d'achat)...
Bref, merci à tous