pensez vous qu'il soit possible de faire du multiattributaire , en dehors de marchés à bons de commande ou d'accords-cadres, pour réaliser par exemple une étude urbaine, avec un mélange des idées? ou bien est-ce impossible?
Citation de: mickey le Octobre 27, 2009, 07:11:13 PM
pensez vous qu'il soit possible de faire du multiattributaire , en dehors de marchés à bons de commande ou d'accords-cadres, pour réaliser par exemple une étude urbaine, avec un mélange des idées? avec le respect du droit de la propriété intellectuelle ????????ou bien est-ce impossible?
idem :-) :-) :-)
ben sauf a prévoir des clauses de cession de droit d'auteur...