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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: lilly le Octobre 26, 2009, 05:42:08 PM

Titre: montant maîtrise d'oeuvre et procédure
Posté par: lilly le Octobre 26, 2009, 05:42:08 PM
Bonsoir,

deux petites questions du lundi soir:

- pour les marchés de maîtrise d'oeuvre, pour connaître la procédure de consultation applicable, seul le montant du marché compte, et non le cumul des montants des marchés de maîtrise d'oeuvre passés dans l'année?

- si un marché de maîtrise d'oeuvre doit normalement être passé en MAPA, mais que l'on souhaite faire quand même une procédure formalisée, est-on obligés de faire un concours? Ou peut-on faire un appel d'offre simple sans jury? Petite précison: nous ne demandons aucune remise de prestation lors de la procédure de consultation.

Merci!