Bonjour,
Je dois passer un marché de maîtrise d'oeuvre se rapportant à une opération de travaux (déviation d'une route) (25 M¤ HT). Le montant du marché de maîtrise d'oeuvre est estimé à 40 000 ¤ HT. Dois-je passer obligatoirement ce marché en appel d'offres ?
Par ailleurs, les conditions prévues au III - 2 de l'article 27 du CMP concernent-elles les petits marchés passés dans le cadre d'une opération ?
Merci pour vos réponses
il y a moult posts sur le sujet, une petite recherche s'impose :-)
Citation de: spirale le Octobre 26, 2009, 10:21:39 AM
Bonjour,
Je dois passer un marché de maîtrise d'oeuvre se rapportant à une opération de travaux (déviation d'une route) (25 M¤ HT). Le montant du marché de maîtrise d'oeuvre est estimé à 40 000 ¤ HT. Dois-je passer obligatoirement ce marché en appel d'offres ?
Par ailleurs, les conditions prévues au III - 2 de l'article 27 du CMP concernent-elles les petits marchés passés dans le cadre d'une opération ?
Merci pour vos réponses
A mon sens il faut revenir à la méthode de computation des seuils, en service on parle de service homogène, en conséquence si votre opératiion ne comporte aucune autre mission de MOE, il s'agit là d'un service homogène qui n'a pas à être additionné avec d'autres services et bien sûr pas avec les travaux, donc vous pouvez le passerr en MAPA.