Phase d'analyse des candidatures, un candidat ne présente pas une compétence spécifique demandée
Un demande de complément lui est demandé, il apporte la compétence en présentant un sous traitant
Sa candidature est-elle acceptable en présentant un sous traitant après coup ou est-elle non conforme car modifiant la constitution de la candidature (par similitude au groupement dont la forme ne peut être modifié à ce stade de l'analyse)?
vous avez questionné, vous avez une réponse, pourquoi poser une question si vous ne prenez pas en compte la réponse....
Justement au sein de notre service nous ne sommes pas d'accord sur l'attitude à avoir...
Pour ma part j'accepterais le sous traitant présenté en complément
Je voudrais avoir des avis, éventuellement une jurisprudence ou autre texte pouvant apporter une réponse ou une piste
en application art 52 = OK, non ?
moi je serai OK pour le complément ... après faut que tout soit OK au niveau du sous-traitant : attestations sur l'honneur...
en plus quand on réfléchi bien un sous-traitant peut être déclaré à tout moment pas comme un co-traitant. Je ne pense pas qu'il faut comparer la sous-traitance et la co-traitance.
D'autres avis ?
B'en OUI , candidature acceptée