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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sailormoon le Octobre 21, 2009, 11:26:42 AM

Titre: Modification du DCE: jusqu'où?
Posté par: sailormoon le Octobre 21, 2009, 11:26:42 AM
Bonjour,

alors que j'ai envoyé un DCE à la consultation de BE la semaine dernière (-encore un petit marché de 100 k¤), nos financeurs nous disent que finalement il faudrait mettre en tranche conditionnelle l'étude d'un point particuliers. Il n'y avait pas de tranche conditionnelle. Est-ce que si je viens modifier le DCE en mettant la prestation considérée en TC , c'est une modif minime donc pas besoin de tt arreter et relancer?

De façon générale; on peut modifier le DCE jusqu'où (je parle pas de temps/délais)?
Merci à vous!!!
Titre: Re : Modification du DCE: jusqu'où?
Posté par: Michel le Octobre 21, 2009, 12:58:47 PM
Perso, je regarderais les conséquences pour le candidat à la prise en compte de la modification du DCE.
Si votre périmètre ne change pas, mais seulement l'organisation, je ne vois pas de raison forte de stopper pour relancer.
Titre: Re : Re : Modification du DCE: jusqu'où?
Posté par: sailormoon le Octobre 21, 2009, 01:42:48 PM
Citation de: Michel le Octobre 21, 2009, 12:58:47 PM
Perso, je regarderais les conséquences pour le candidat à la prise en compte de la modification du DCE.
Si votre périmètre ne change pas, mais seulement l'organisation, je ne vois pas de raison forte de stopper pour relancer.

oui c'est seulemenyt l'organisation du marché qui change
en principe il n y aurait pas trop de conséquences pour le candidat.de quelle nature pourraient-être ces dernieres?
je vais juste repousser un peu la DLRO si la modif s impose...