Salut dans le cadre de mon marché, je souhaiterais inclure éventuellement des prestations complémentaires. Me laisser l'opportunité quoi. Comment rédigez vous cette clause ? Apparemment il faut définir une limite (un peu comme les variantes). Je me trompe ? Je ne sais pas comment rédiger ce point c'est fatiguant ;-)
Bonjour,
Je vous propose :
Réalisation de prestations similaires
Les prestations, objet du présent marché, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations complémentaires similaires passé en application de la procédure adaptée (dans la situation décrite à l'article 35-II.6), qui seront exécutées par l'attributaire du marché initial.
Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques à celles du marché initial.
Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.
OK Lepouch merci pr la rédaction. Mauis justement on détaille pas plus que ça ? Donc au finale, quand est ce que l'on peut les utiliser ? As tu nu cas pratique ?
Dernierement, sur un marché de formation car il fallait prévoir de nouvelles dates avec des stagiaires supplementaires.