Bonjour,
dans le cadre d'un marché de transfert et traitement de boues de compostage, le service ne peut pas estimer les quantités.
Il propose donc de passer un marché à prix unitaires avec des prix exprimés à la tonne.
- peut-on passer un tel marché sans que cela soit un MBC ?
- peut-on dans ce cadre prévoir uniquement un BPU et pas de DQE ?
- comment règler le problème de l'avance dans ce cadre ?
Merci d'avance (comme d'hab c'est assez pressé...)
Citation de: cat51 le Octobre 15, 2009, 03:47:51 PM
Bonjour,
dans le cadre d'un marché de transfert et traitement de boues de compostage, le service ne peut pas estimer les quantités.
Il propose donc de passer un marché à prix unitaires avec des prix exprimés à la tonne.
- peut-on passer un tel marché sans que cela soit un MBC ? oui mais avec un DQE, 5% du montant maxi que donne le DQE
- peut-on dans ce cadre prévoir uniquement un BPU et pas de DQE ? non
- comment règler le problème de l'avance dans ce cadre ? si à BdC sans mini alors avance par BdC
Merci d'avance (comme d'hab c'est assez pressé...)
Donc si on veut rester dans le cadre d'un marché à prix unitaires il faut obligatoirement un DQE ?
Si l'on ne fait pas de MBC, l'avance sera-t-elle égale à 5 % du montant du DQE ?
Personne sur ma question de l'avance ?
il me semble avoir répondu !