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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Kao le Octobre 14, 2009, 11:05:03 AM

Titre: MBC intégration nouveau prix BPU
Posté par: Kao le Octobre 14, 2009, 11:05:03 AM
Bonjour,

j'ai une question qui me tracasse.

Dans le cadre d'un marché à bons de commandes de vérifications périodiques des installations électriques des bâtiments communaux, je me demande comment prendre en compte de nouveaux bâtiments communaux imprévus au marché initial.

-> c'est à dire que si j'ai un nouveau bâtiment à construire dans les 4 ans à venir et qui devra faire l'objet de vérifications, serais-je obligée de faire un avenant pour l'intégrer au BPU du marché ou bien existe-t-il une autre manière de procéder?

Une collègue me propose de demander en cours de marché une proposition tarifaire à notre titulaire.
Sauf que mes vérifications peuvent intervenir plusieurs fois dans l'année donc je risquerais d'être obligée de le faire systématiquement.

Comment anticipez-vous cela dans vos marchés? Quelle(s) solution(s) me conseillerez-vous?
Titre: Re : MBC intégration nouveau prix BPU
Posté par: Raspoutine le Octobre 14, 2009, 11:36:58 AM
Pour intégere de nouveaux prix dans le BPU, je ne vois que la solution de l'avenant.
Titre: Re : MBC intégration nouveau prix BPU
Posté par: Kao le Octobre 14, 2009, 01:49:56 PM
merci pour votre avis.

Je suis d'accord avec vous sur le fait de passer par un avenant, ne serait-ce que pour contractualiser la prestation et l'intégrer au marché.

y a-t-il d'autres avis ou des pratiques différentes?

Titre: Re : MBC intégration nouveau prix BPU
Posté par: Naydje le Octobre 14, 2009, 02:25:51 PM
je m'interroge sur votre cas :

vous rajoutez des prestations non prévues au bordereau ou vous ajouter seulement des bâtiments oubliés?
Pour moi ce sont deux choses différentes, votre marché porte sur la vérification, dans votre bordereau vous êtes en prix unitaires mais quelles sont ces prestations?
L'ajout de bâtiments pour moi c'est la modification du cahier des charges et non un simple oublie de prestation.
Titre: Re : MBC intégration nouveau prix BPU
Posté par: Kao le Octobre 14, 2009, 02:47:45 PM
en fait il n'y a pas de bâtiments oubliés, j'anticipe sur le fait que je peux avoir à l'avenir de nouveaux bâtiments qui vont nécessiter ces prestations de vérifications.
Ces futurs bâtiments ne figurent pas au bordereau des prix.
Notre BPU donne la liste des bâtiments communaux existants et le prix unitaire de la prestation pour chaque bâtiment.

Dans ce cas:
- puis-je les intégrer au marché?
- si oui de quelle manière?
- l'avenant est obligatoire?
Titre: Re : MBC intégration nouveau prix BPU
Posté par: bellecourgette le Octobre 14, 2009, 02:55:25 PM
Faut construire d'abord ! LOL
Plus pragmatiquement, c'est une simple hypothèse ou c'est un projet déjà ficelé? parce que 4 ans c'est vite passé.
Si c'est un simple hypothèse, laisser tomber.
Si c'est ficelé, ben vos pouvez dores et déjà indiquer les prestataions à faire et demander 1 prix.