Pour améliorer nos CCAP, ne pourrait-on pas récapituler sur un même fil, les dérogations au CCAG que nous allons mettre fréquemment voire systématiquement ?
exemple : nous allons déroger la plupart du temps au 20.4 qui exonère des pénalités de retard inférieures à 1000 euros.
C'est 300¤ maintenant (14.1.3 du CCAG-FCS) ??
en tvx c'est 1000 (mais on déroge aussi sur ce point en FCS)
Citation de: Gaston Deplomb le Octobre 14, 2009, 09:29:08 AM
Pour améliorer nos CCAP, ne pourrait-on pas récapituler sur un même fil, les dérogations au CCAG que nous allons mettre fréquemment voire systématiquement ?
exemple : nous allons déroger la plupart du temps au 20.4 qui exonère des pénalités de retard inférieures à 1000 euros.
Je ne comprend pas bien votre demande.
Citation de: Gaston Deplomb le Octobre 14, 2009, 10:03:07 AM
en tvx c'est 1000 (mais on déroge aussi sur ce point en FCS)
Ahh, en travaux....autant pour moi.
Citation de: acheteur le Octobre 14, 2009, 10:09:06 AM
Je ne comprend pas bien votre demande.
Je proposais juste qu'on confronte/partage nos pratiques en ce qui concerne les dérogations les plus fréquentes au CCAG
Citation de: Gaston Deplomb le Octobre 14, 2009, 11:16:17 AM
Je proposais juste qu'on confronte/partage nos pratiques en ce qui concerne les dérogations les plus fréquentes au CCAG
pour aboutir à une proposition de document unique?
J'apprécie votre initiative Gaston, dès refonte des nouveaux articles du CCAG-Travaux vers mon CCAP type, je tâcherai de contribuer à cette initiative.