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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: donald le Octobre 13, 2009, 11:09:25 AM

Titre: marches à tranches
Posté par: donald le Octobre 13, 2009, 11:09:25 AM
bonjour,

ayant très peu "pratiqué" ce type de marché j'a1 une petite question:
soit un marché de travaux avec une TF et 3 TC, quel type de prix? en effet, pour la TF on part sur de l'actualisble, mais pour vous, qu'en est-il des TC??

merci d'avance pour vos réponses
Titre: Re : marches à tranches
Posté par: Michel le Octobre 13, 2009, 12:10:13 PM
Une tranche est un morceaux de marché.
On actualise les prix d'un marché, pas d'un morceau de marché (quoique . . .  certains fassent)
Par contre, les prix d'un marché peuvent être révisés comme vous voulez, il faut juste inscrire cela dans le marché.
Titre: Re : marches à tranches
Posté par: donald le Octobre 13, 2009, 01:29:09 PM
merci
donc je peux donc pour les TC de ce marché de travaux avoir des prix révisables? est il possible dans ce cadre là de fixer une révision annuelle?
Titre: Re : marches à tranches
Posté par: Michel le Octobre 13, 2009, 03:49:12 PM
Non , pas pour une tranche , tous les prix du marché.
Mais il n'y aura applicabilité que lorsque les prestations seront réalisées.
La révision peut même être hebdomadaire si vous voulez . . . c'est une question purement contractuel (et de temps à passer).
Titre: Re : marches à tranches
Posté par: donald le Octobre 13, 2009, 04:16:21 PM
merci
Titre: Re : marches à tranches
Posté par: donald le Octobre 13, 2009, 05:11:45 PM
désolé d'insister mais j'ai du mal à suivre ( j'au lu plusieurs post et je suis perdu)
- donc exit les prix sont fermes et actualisables. je n'indique ques des prix révisables, ai je le droit de préciser à chaque affermissement?


encore merci,
Titre: Re : marches à tranches
Posté par: Michel le Octobre 13, 2009, 05:31:24 PM
Pourquoi pas, je n'en vois pas d'objection.