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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: epsylone_fr le Octobre 12, 2009, 09:21:57 AM

Titre: pièces manquantes candidature
Posté par: epsylone_fr le Octobre 12, 2009, 09:21:57 AM
Bonjour

Soit un AO. un candidat ne nous a pas envoyé de DC4, le DC5 est incomplet (il manque des pages), de même pour la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Nous avons demandé à chaque candidat de fournir les pièces manquantes. Ils l'ont tous fait, sauf ce candidat!
Il est donc bien possible dans ce cas d'écarter sa candidature?!?

Merci d'avance d'éclairer mon cerveau embué du lundi matin!!! :)
Titre: Re : pièces manquantes candidature
Posté par: Kpiaf le Octobre 12, 2009, 09:28:45 AM
Citation de: epsylone_fr le Octobre 12, 2009, 09:21:57 AM
Bonjour
Soit un AO. un candidat ne nous a pas envoyé de DC4, le DC5 est incomplet (il manque des pages), de même pour la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Nous avons demandé à chaque candidat de fournir les pièces manquantes. Ils l'ont tous fait, sauf ce candidat!
Il est donc bien possible dans ce cas d'écarter sa candidature?!?
Merci d'avance d'éclairer mon cerveau embué du lundi matin!!! :)


Yes !
Et mon petit doigt me dit que c'est bien mieux ainsi ! ;-)