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Titre: Garantie et marché à bons de commande
Posté par: zamzoum le Septembre 25, 2008, 03:02:27 PM

Bonjour,
Toujours sur le marché évoqué un peu plus tôt ("Imputation") et parce que je ne fais jamais de MBC.
Comment appliquez-vous la retenue de garantie aux MBC ? Rien trouvé ds 101 à 103 du CMP...
Merci

Titre: Re : Garantie et marché à bons de commande
Posté par: speedy le Septembre 25, 2008, 03:03:56 PM

soit en exonère
soit il faut gérer par BdC .... usine à gaz ....

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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: zamzoum le Septembre 25, 2008, 03:02:27 PM