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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: benj le Octobre 08, 2009, 11:46:06 AM

Titre: pv adjudicateur ou entité adjudicatrice?
Posté par: benj le Octobre 08, 2009, 11:46:06 AM
bonjour,

petite question,
soit un epci, spécialisé dans l'assainissement, maître d'ouvrage temporaire (convention de MOT) pour les travaux. Cet epci est un pouvoir adjudicateur ou bien une entité adjudicatrice?
Titre: Re : pv adjudicateur ou entité adjudicatrice?
Posté par: speedy le Octobre 08, 2009, 12:26:28 PM
????
dites en plus....
Titre: Re : pv adjudicateur ou entité adjudicatrice?
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 08, 2009, 02:11:03 PM
quels travaux ?
Titre: Re : pv adjudicateur ou entité adjudicatrice?
Posté par: goran le Octobre 08, 2009, 02:33:22 PM
c'est quoi la mo temporaire ?
Titre: Re : pv adjudicateur ou entité adjudicatrice?
Posté par: speedy le Octobre 08, 2009, 03:06:27 PM
mais il me semble que l'assainnisement sans l'eau potable est en PA ....
Titre: Re : pv adjudicateur ou entité adjudicatrice?
Posté par: benj le Octobre 12, 2009, 09:52:18 AM
Maîtrise d'ouvrage temporaire, c'est une convention de maîtrise d'ouvrage, type convention de mandat..la commune est maître d'ouvrage mais l'epci (nous) est mandaté par la commune et est maître d'ouvrage temporaire, cad le temps de la durée des travaux.. l'intérêt est à chercher au niveau des subventions..
Titre: Re : pv adjudicateur ou entité adjudicatrice?
Posté par: goran le Octobre 12, 2009, 10:01:03 AM
je dirais bien qu'il faut vous placer comme le ferait le vrai Mo, sous réserve de ce que dit Speedy