Bonjour
Dans le cadre d'un AOO pour un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage, le service a fait une analyse, justifiée au vu des critères de jugement des offres mais qui ne convient pas aux membres de la CAO
Ainsi, ils ont demander d'approfondir l'analyse sauf que même en approfondissant, le résultat reste le même
Ok le service donne un avis de classement et propose l'offre économiquement la plus avantageuse mais si la CAO ne suit pas doit-elle justifier son choix???
bah oui. Sinon elle choisit comment, la CAO, elle tire au sort, elle fait pouf pouf?
Si l'offre que les services ont estimé comme économiquement la plus avantageuse est différente du choix de la CAO, il faut que la décision soit motivée. (entreprise non satisfaisante au cours d'un précédent marché, avec remarques écrites par exemple)
Je complète mon post:
C'est effectivement à la CAO de se prononcer. Dans votre cas, apparemment, il semble y avoir d'importantes différences entre les candidats. Il faudra bien que le rapport explique pourquoi l'offre retenue par la CAO est économiquement la plus avantageuse. La décision doit être motivée de toutes façons, quel que soit l'avis du service.
à la lecture de l'article 59 CMP, je ne vois nulle part que c'est le service intsructeur qui effectue le choix
de même à la lecture de l'article 23 CMP, je constate que des membres du service technique peuvent participer aux réunions de la CAO mais avec voix consultative et non délibérative.
donc c'est votre CAO qui choisit l'offre économiquement la plus avantageuse et non votre service
désolé mais c'est à votre service de mettre en adéquation la volonté de la CAO et son analyse des offres
par contre, attention, il est de votre devoir d'informer la CAO que son choix est soumis à justification (article 83)
et qu'une analyse partisane sera d'autant plus difficile à défendre devant le juge dans le cadre d'un contentieux sur le fond voire dans un premier temps dans un référé.
cordialement,
Th G
Dans tous les cas ce sont les elus de la CAO qui décident
Dans les grosses collectivités en particulier, il est matériellement impossible que les élus participent à l'analyse.
Ce sont donc les services qui analysent puis soumettent un rapport d'analyse à la CAO.
Malgrès tout le soin et la sincérité que l'on peu mettre à faire cette analyse il arrive parfois que celle ci ne convienne pas aux élus. En reprenant cette analyse il est souvent possible de faire converger le résultat et leurs attente sans avaler de couleuvre
Parfois pourtant, leur attente est aux antipodes de la réalité des offres.
Ce sont des moments assez désagréables, la seule solution que je connais est de trainer les pieds, d'obliger les chefs à se mouiller et surtout garder des traces des différents documents préparatoires (rapport d'analyse V1, V2.....), en dernier recours, sous prétexte de mettre votre téléphone sur mode silence déclancher le dictaphone (rendu disponible par un raccourci clavier!!! )
A l'aire du portable le Général Rondeau aurait été plus malin d'abandonner ses carnets !!!