AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: isla le Octobre 06, 2009, 10:38:59 AM

Titre: CCTP
Posté par: isla le Octobre 06, 2009, 10:38:59 AM
Dois-on obligatoirement fair eun CCTP dans une procédure formalisée? ou peut -on intégrer les prestations technques uniquement dans le CCAP
Titre: Re : CCTP
Posté par: the blonde le Octobre 06, 2009, 10:58:14 AM
Vous pouvez faire un seul et même document. Du moment que vous précisez bien les caractéristiques techniques attendues quant à votre consultation...
Titre: Re : CCTP
Posté par: RV le Octobre 06, 2009, 12:05:24 PM
Citation de: isla le Octobre 06, 2009, 10:38:59 AM
Dois-on obligatoirement fair eun CCTP dans une procédure formalisée? ou peut -on intégrer les prestations technques uniquement dans le CCAP

ça peut donner un CCP (CCAP + CCTP)
Titre: Re : CCTP
Posté par: koumac1 le Octobre 06, 2009, 12:19:26 PM
ou CCATP  ;-)
Titre: Re : CCTP
Posté par: berder le Octobre 06, 2009, 12:24:15 PM
peu importe le signe l'essentiel est de l'expliquer et que les candidats puissent comprednre ou trouver le besoin et la forme du contrat.
Titre: Re : CCTP
Posté par: Michel le Octobre 06, 2009, 02:08:57 PM
L'usage est "CCP" ; mais vous pouvez l'appeler "stroumphette rose bleu pâle"