bjr !
après avoir écumé les sites de dalloz, litec, moniteur et autres delmas/lefebvre, je suis à la recherche d'un ouvrage relatif aux communes (et-ou collectivités locales) et leurs assurances, mais datant de moins de 5 ans !!!
auriez-vs connaissance d'un tel ouvrage, outil nécessaire à tout cadre en charge des assurances ds sa commune ?
merki ! (je continue à farfouiller)
tu as le dossier d'expert de T*RRITORIAL
http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/710/TPL_CODE/TPL_OUVR_NUM_FICHE/PAG_TITLE/Les+march%E9s+de+services+d'assurances/53-dossiers-d-expert.htm
qui n'est pas mal fait
mais il se limite à la passation et non à la gestion proprement du marché d'assurances
tout dépend de ce que tu veux précisément
cordialement,
Th G
merki, mais c'est pas la passation du contrat et son exécution : ce que je ch, c'est la gestion au quotidien des risques et des responsabilités (surtout civile, mais aussi administrative et pénale) de la collectivité.
j'ai déjà repéré THE Le Tourneau/Cadiet chez Dalloz : "Le droit de la responsabilité et des contrats", actualisé à juin 2008.
mais je ch un ouvrage assez semblable, mais + ciblé "communes, maires, coll terr".
re-merki, en tt k !
il existe aussi de très bonnes formations en la matière
Sontag, Katja
Le contrat d'assurance des communes : assurance de responsabilité, dommage aux biens, protection juridique
édition sous la direction de Ghislaine Malandin
Paru le 9 juin 2005
Disponible , Broché 55,00 EUR
383 p. ; 26 x 19 cm
Distributeur Hachette Livre Distribution
Support Livre
ISBN 10 2-281-12510-6
EAN 9782281125108
Editeur Moniteur, Paris
Collection Analyse juridique
Public Professionnel, spécialiste
Thème Économie Droit Gestion / Droit
Montre l'articulation entre le droit applicable aux communes et le droit et la technique des assurances. Construit dans les logiques techniciennes et économiques de l'assurance, le contrat d'assurance de dommages apparaît, au-delà de sa qualification de contrat administratif, comme un instrument d'organisation durable du patrimoine et des risques communaux.
bon ça date de 2005 ==> moins de 5 ans :)