Bonjour à tous,
Le CCAG travaux prévoit un délai de deux mois pour la préparation du chantier (art 28-1), il me semble qu'il ets possible d'y déroger mais en vertu de quel article? et quel est le délai minimal que l'on peut imposer?
Merci
Vous ne dérogez pas puisque le CCAG indique "sauf stipulation différente"
Si PPSPS, délai mini de 30 jours non compris dans le délai d'exécution
Si Plan de prévention, la durée est libre
Citation de: goran le Septembre 25, 2008, 11:52:39 AM
Vous ne dérogez pas puisque le CCAG indique "sauf stipulation différente"
Si PPSPS, délai mini de 30 jours non compris dans le délai d'exécution
Si Plan de prévention, la durée est libre : y a pas un minimum de 15 jours dans ces cas là?
Je ne crois pas ...
le délai de 30 jours est-il hors délai d'exécution du marché ou hors délai d'exécution des travaux?
il faut que vos pièces de marché précise la délai de préparation (est éventuellement sa dérogation au ccag si vous le réduisez) ensuite libre à vous d'indiquer hors délai d'exécution ou compris dans le délai d'exécution
quelle différence faites vous entre le délai d'exécution du marché et le délai d'exécution des travaux? vous avez des phases de validation?
Citation de: goran le Septembre 25, 2008, 11:52:39 AM
Vous ne dérogez pas puisque le CCAG indique "sauf stipulation différente" [color=Red]Sauf erreur de ma part cette mention ne figure plus dans le CCAG de 2009 donc dérogation[/color]
Si PPSPS, délai mini de 30 jours non compris dans le délai d'exécution
Si Plan de prévention, la durée est libre