j'ai un doute (enfin un doute c'est beaucoup dire) lorsqu'un candidat omet en MAPA de nous remettre une pièce de l'offre en l'occurence le CCTP signé il est écarté d'office ou a-t-on possibilité de lui demander cette pièce ???
pour un AOO je me poserai même pas la question mais qu'en est-il pour un MAPA ???
Vous avez des textes ??? des jurisprudences ??? je vois pas ...
merci d'avance !!
Mais vous ne vous doutez pas de la réponse .... ?
arrêtez de demander le cctp/ccap signé déjà ça vous évitera de vous poser la question et de surcharger inutilement les enveloppe et de dégouter les entreprises écartées pour ce motif
sinon
AO rejet
MAPA je dirais rejet mais bon vous êtes en mapa c'est vous qui voyez
Ben pour moi c'est simple je rejette l'offre ... même si ça me fait C**** ...
merci pour le conseil Max je crois que je vais éviter de surcharger les pièces pour certains MAPA.
Slt Chtiyo
Je suis d'accord avec Max ne demande pas la signature des CCAP et CCTP car la plus par du temps les entreprises survolent ces docs et ne signent pas! En l'espèce tu as interet à écarter l'offre du soumissionnaire, car meme si ça te casse les c#{#~~' tu protèges ton administration et toi meme par la même occasion! Car le recours d'une autre entreprise est si vite arrivé
En pratique, en mapa, lorsqu'une entreprise a oublié de fournir certains documents de l'offre (ccap, cctp) mais qu'elle est loin, mais très loin derrières d'autres candidats : vous la déclarez irrégulière ou vous l'analysez tout de même tout en sachant que cela n'aura aucune incidence sur le classement final ?
Citation de: chtiyo le Octobre 02, 2009, 11:52:19 AM
j'ai un doute (enfin un doute c'est beaucoup dire) lorsqu'un candidat omet en MAPA de nous remettre une pièce de l'offre en l'occurence le CCTP signé il est écarté d'office ou a-t-on possibilité de lui demander cette pièce ???
pour un AOO je me poserai même pas la question mais qu'en est-il pour un MAPA ???
Vous avez des textes ??? des jurisprudences ??? je vois pas ...
merci d'avance !!
En procédure adaptée, si vous avez prévu une phase de négociation dans votre RC, vous pouvez négocier avec les OE qui vous ont remis une offre irrégulière ou une offre inacceptable (donc, vous pouvez régulariser une offre incomplète). Cela dit, je rejoins les autres sur le fait de ne pas demander des pièces qui ne servent à rien : que l'OE vous retourne ou pas le CCTP paraphé et/ou signé, ça n'a aucune conséquence ! Dès lors qu'il candidate, il est réputé avoir accepté l'ensemble des clauses du marché, y compris celles du CCTP.
Je ne rejetterais jamais sur ce motif s'il y a un acte d'engagement : cet acte d'engagement doit normalement porter les références du marché, ce qui implique que le signataire se plie à toutes les exigences du cahier des charges.
C'est un peu différent en MAPA lorsque c'est le contrat signé qui sert d'acte d'engagement : dans ce cas, il peut effectivement y avoir rejet, mais le soumissionnaire oublie rarement de glisser le contrat signé dans l'enveloppe.
donc pour vous il est possible de demander le CCTP dans la phase de négociation ??
Je pensai que l'on ne pouvait pas négocier qu'avec les entreprises ayant remis une offre une offre irrégulière ou inacceptable ...
sur le même marché j'ai une entreprise qui ne me remet pas d'AE (j'ai juste un devis) mais qui me remet le CCTP ... Je ne me vois pas négocier avec l'une (celle au CCTP manquant) mais pas avec l'autre (celle à l'AE manquant).
Sur quelle base je pourrai justifier ça à mon chef de service ???
Je vous parle pas de la dernière qui est au dessous de l'enveloppe financière !!!
résultat pour vous je dois négocier avec les 3 en fait ? ou pas ?
Bonjour,
Si vous n'avez que 3 offres, que vous en écartez 2 pour des erreurs de "présentation", vous allez avoir du mal à négocier avec une seule entreprise ...
La réponse à votre question dépend de la façon dont sont présentés les documents de l'offre des soumissionnaires : le "devis" comprend-il les mentions demandées dans l'acte d'engagement ? Si c'est le cas, je ne me poserais pas de questions et je recevrais les offres.
Si ce n'est pas le cas, la piste de la négociation n'est pas certaine. D'une part, pour qu'il y ait négociation, il faut qu'il y ait offre initiale (ce n'est pas le cas en l'absence d'acte d'engagement ou de document équivalent - dont le cahier des charges signé et renseigné) ; d'autre part, l'opinion majoritaire qui a été confirmée par le manuel d'application du CMP 2006 ne permet la négociation que si elle avait été prévue par les documents de la consultation : est-ce le cas en l'espèce ?
la dessus y a pas de problème la possibilité de négocier a été prévue.
malgré tout je pense qu'il serait plus sécurisant de déclarer ce marché infructueux pour le relancer car après tout j'ai deux offres irrégulières et une inacceptable
que feriez vous ?
Le devis présenté ne reprend nullement les mentions de l'acte d'engagement c'est juste un devis chiffré ...
Vous avez toujours la possibilité d'arrêter la procédure si vous estimez que la procédure n'a pas été faite aussi bien qu'elle aurait pu l'être ; dans le cas contraire, vous risquez d'avoir le même problème lors de la deuxième procédure.
Pourquoi la troisième offre est-elle inacceptable ? Si elle est en-dessous du budget prévu, elle n'est pas inacceptable pour cette raison.
En résumé vous avez :
- 1 offre hors budget ;
- 1 offre incomplète (pas de CCTP signé) ;
- 1 absence d'offre (pas d'AE).
Vous êtes en procédure adaptée et vous avez annoncé une phase de négociation dans votre RC...
Pourquoi diable ne voulez-vous pas négocier ?
Si à l'issue de cette négociation, vous n'avez pas atteint votre objectif, il sera toujours temps de déclarer sans suite.
Mais en attendant, ne vous privez pas des armes que vous avez à votre disposition !
au-dessus pardon !!! je m'a trompé ...
bon pour le reste je réfléchis ... avec ma responsable ...
bon ben verdict on le déclare infructueux pour le relancer ... je comprend plus rien moi ...