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Autres sujets juridiques => Urbanisme-construction-environnement => Discussion démarrée par: lila le Octobre 02, 2009, 10:34:51 AM

Titre: SHON
Posté par: lila le Octobre 02, 2009, 10:34:51 AM
Bonjour à tous,

J'ai une qusetion sur la SHON : est-ce que des terrains de tennis couverts, genre hangars avec 4 murs et un toit, sont à comptabiliser dans la SHON ? Mon supérieur me dit que non et moi je dis que oui.

Merci de vos réponses.
Titre: Re : SHON
Posté par: Coccy le Octobre 02, 2009, 10:37:49 AM


ben oui, bien sûr!
au même titre qu'un gymnase ou tout autre équipement du style :-)
Titre: Re : SHON
Posté par: Grey le Octobre 02, 2009, 04:48:15 PM
+ 1 pour la SHON.

faut pas hésiter à montrer l'article R 112-2 CU au supérieur et lui demander de quel alinéa il se prévaut pour dire que c'est de la SHOB (avec l'art et la manière bien sûr ^^)