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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Cirrus le Septembre 25, 2008, 11:19:09 AM

Titre: Négociation en MAPA - comment procéder ?
Posté par: Cirrus le Septembre 25, 2008, 11:19:09 AM
Bonjour à tous !

Soit un MAPA de travaux de faible montant de 3 lots (20 000 ¤ TTC).
Deux des trois lots ont été attribués par le PA.
Cependant, le lot restant n'a pas été attribué, le PA souhaite négocier avec les entreprises ayant remis une offre (elles sont toutes conformes).
La négociation portera sur le prix et sur les bases techniques strictement identiques au marché de base.

Comment dois-je procéder ?

Je pense qu'il faut envoyer à tous les candidats une lettre de négociation, que doit faire apparaître son contenu (si vous avez un modèle, vous pouvez me le proposer) ?
Quel est le délai raisonnable de négociation ?
L'entreprise doit-elle fournir un nouvel AE, avec un nouveau DPGF ?

Merci beaucoup d'avance pour vos réponses.
Titre: Re : Négociation en MAPA - comment procéder ?
Posté par: Aliunda le Septembre 25, 2008, 11:29:17 AM
Bonjour,

je pense que ta démarche est la bonne
chez nous, nous négocions essentiellement par fax pour gagner du temps
je n'ai pas de modèle car ce sont les services techniques qui s'en charge
pour le délai, nous sommes souvent exigeants car la plupart du temps dans l'urgence, je pense qu'une semaine est raisonnable puisque les entreprises connaissent le dossier
en général, on leur demande un nouveau DPFG par fax
puis on fait une annexe à l'AE et on joint le DPGF original lors de la mise au point du marché
attends d'avoir d'autres avis sur la question.
Cordialement.
Titre: Re : Négociation en MAPA - comment procéder ?
Posté par: Schlipomi le Septembre 25, 2008, 11:33:43 AM
Pour les MAPA d'un faible montant on procéde par mail/fax ou téléphone avec PV de discussion. On priviligie le mail quand négociation simple.

Et nous demandons en effet un nouvel AE/devis ainsi que toutes pièces modifiées avant une date fixée.

Pour le délai tout dépend de la teneur des négociations si juste prix (1 semaine max), etc.

Quand au contenu du mail, il n'y a pas de formalisme imposé juste du bon francais avec référence à l'article prévoyant la négo et une DLRO.
Titre: Re : Négociation en MAPA - comment procéder ?
Posté par: Cirrus le Septembre 25, 2008, 02:05:43 PM
Merci pour vos réponses, c'est grosso modo à ce que je pensais... il me reste à rechercher l'article du CMP concernant la négociation en MAPA.
Titre: Re : Négociation en MAPA - comment procéder ?
Posté par: Aliunda le Septembre 25, 2008, 02:18:38 PM
il n'y en a pas...
toutes les indications du code concernant les MAPA, c'est l'article 28 le pouvoir adjudicateur fixe ses propres règles