prestations de conception autour de la commémoration d'un événement, article 30 ?
Citation de: goran le Septembre 30, 2009, 04:51:39 PM
prestations de conception autour de la commémoration d'un événement, article 30 ?
Ben... Ca ressemble à des services récréatifs ou culturels... Mais ça dépend de ce que tu mets derrière "conception"...
ben de quelle manière on peut fêter le truc quoi .... dans l'enveloppe donnée ....
Citation de: goran le Septembre 30, 2009, 05:45:05 PM
ben de quelle manière on peut fêter le truc quoi .... dans l'enveloppe donnée ....
Pour moi c'est de l'article 30 CMP...
Mais que fait speedy, on se le demande ! ;-)))))
ah oui on peut plus compter sur personne j'te l'dis ! Speedy !! ouais nan mais ça doit nous faire du 30 ça ...
Entre 79950 et 79956 .... autres services en catégorie 27 ?
Ça ne relève pas de l'annexe VI donc c'est forcément dans la catégorie autres services de l'annexe VII.
et si ça rentrait dans les services de pub, type promotion ? auquel cas ce serait du 29... je vous dis l'objet : c'est pour "fêter" les 40 ans de la collectivité ...
bon personne veut faire la fête avec moi ?
Citation de: goran le Octobre 01, 2009, 11:31:17 AM
bon personne veut faire la fête avec moi ?
Ben, pour moi, ce n'est pas de la pub, donc pas du 29... Ca me semble plus relever des catégories suivantes :
79950000-8 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès.
79952000-2 Services d'organisation d'évènements .
79952100-3 Services d'organisation d'évènements culturels.
79953000-9 Services d'organisation de festivals
79954000-6 Services d'organisation de fêtes.
79956000-0 Services d'organisation de foires et d'expositions.
Dans tous les cas, c'est du 30 puisque tous ces CPV ne sont pas dans la rubrique VI du règlement 213/2008.
allez top là ! m'ci !