Bonjour à tous,
Soit un marché à procédure adapté de travaux constitué en autre d'un bordereau de prix unitaires. Lors des négociations avec les soumissionnaires sur leur offre,l'un d'eux propose une offre avec un prix global et forfaitaire. Cela est il recevable? Pouvons nous faire machine arrière sur la forme de prix retenue dans le DCE (prix unitaires -> offre forfaitaire).
Avez-vous déjà rencontré ce cas?
qu'aviez vous mis dans l'AAPC sur les variantes ?
Il est indiqué que les variantes sont autorisées, sans aucune autre précision.
Citation de: kokos le Octobre 01, 2009, 09:05:05 AM
Il est indiqué que les variantes sont autorisées, sans aucune autre précision.
Si on était puriste, alors elles sont interdites puisque le périmètre autorisé pour les variante n'existe pas.
Perso, cela me dérange d'avoir une variante sur la forme du prix, car c'est un élément substantiel de la consultation.
Mais sur le fond , à voir . . .
Et puis vous êtes en négociation de MAPA, pas en variante d'offre d'AO.
Quoiqu'il en soit, il faudrait peut-être au minimum que chaque soumissionnaire soit en mesure de faire une offre/variante en prix forfaitaire, par respect de l'égalité de traitement, et pour comparer des choses comparables à l'analyse des offres.
Merci, c'est que je présentais.
Citation de: Michel le Octobre 01, 2009, 10:20:17 AM
Si on était puriste, alors elles sont interdites puisque le périmètre autorisé pour les variante n'existe pas.
Perso, cela me dérange d'avoir une variante sur la forme du prix, car c'est un élément substantiel de la consultation.
Mais sur le fond , à voir . . .
Et puis vous êtes en négociation de MAPA, pas en variante d'offre d'AO.
Quoiqu'il en soit, il faudrait peut-être au minimum que chaque soumissionnaire soit en mesure de faire une offre/variante en prix forfaitaire, par respect de l'égalité de traitement, et pour comparer des choses comparables à l'analyse des offres.
A noter : l'article 50 a été modifié par le décret 2009-1086.
Pour les variantes, en MAPA il n'est
pas obligatoire de préciser les exigences minimales...
Je sais, c'est étrange mais comme ils ont modifié le CMP en précisant que le silence de l'acheteur vaut acceptation implicite des variantes, il fallait bien s'attendre à un truc de ce genre là.
Je trouve ce type d'offre trés douteux.
Qu'est-ce qui justifie que les mêmes prestations puissent être vendues moins chères avec un prix forfaitaire ?
Sans indiscrétion celà concerne quel type de travaux ?
qui en assure la Moe ? (y'a peut-être une entourloupe sur le DQE)