Bonjour,
Je suis dans le cadre d'un AO pour l'achat de licences informatiques.
Est-il possible de mettre tous les éléments dans ma publicité et de ne pas faire de DCE ?
Cordialement.
in fine il faudra respecter les articles 11 et 12 du CMP...et je vois mal comment une pub va incorporer ts les éléments du CCAP par exemple qui sert également ds la construction d'une offre...
J'essaye de simplifier la procédure car le montant de mon marché est de 25000 ¤.... (je vous entend déjà dire : mais pkoi passe t-elle son marché en AO ???????) :-) Je le passe en AO car ma nomenclature anuelle dépasse les 206000 ¤.
L'article 11 m'indique que les pièces constitutives d'un marché formalisé sont l'acte d'engagement et, LE CAS ECHEANT, les cahiers des charges.
Si ma pub comporte l'ensemble des informations obligatoires indiquées dans l'article 12 et si je ne déroge pas aux articles du CCAG, pourquoi m'embêter avec un CCAP ?
peut être que parce que qd tu vas notifier ton marché qui doit reprednre tes besoins, tu ne vas pas joindre en annexe de l'AE ton AAPC pour en faire un substtitu de cahier des charges...
àmoin sque ton AE tienne lieu de cahier des charges c possible aussi..
Suis pas plus avancée...
Snif ! :-)
tu me sembles bien obligée de faire a minima un AE et un descriptif technique quantitatif, voire un BPU
pour pouvoir notifier ces pièces ensuite à l'attributaire...
Mon besoin est simple : achat d'une licence X pour trois ans pour un établissement de 450 lits
çà c'est du 35 sans mise en concurrence , non ? ou alors sur les revendeurs ?
Ca me paraît difficile de faire tenir dans le seul AAPC le contenu d'un RC, d'un CCAP et d'un CCTP.
Conseil : faites un CCP, même lapidaire.