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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: tagadagala le Septembre 26, 2009, 09:49:56 PM

Titre: Que faire ???
Posté par: tagadagala le Septembre 26, 2009, 09:49:56 PM
J'ai un gros problème : j'ai lancé un marché de travaux en procédure adaptée. Les plis ont été remis et la commission mapa a ouvert les plis, enregistrer les pièces administratives et confié l'analyse des offres au maitre d'oeuvre. Hors, lors de cette analyse, on s'est rendu compte qu'il y avait une contradiction sur la pondération des critères de jugement des offres figurant dans le RC et dans l'AAPC. Les critères sont les mêmes mais n'ont pas pas une pondération dentique (AAPC : prix : 60%/valeur technique : 30% / délai d'exécution : 10% //// RC : prix : 40% / VT : 40% / délai d'exé. : 20%).

Que faire ? en regardant rapidement les offres, une entreprise sort la 1ère, quelque soit la pondération. Faut-il lui notifier le arché ou abandonner la procédure et relancer ? Dans ce cas, peut-on parler de motif d'intérêt général ?

Merci de me donner quelques pistes, la commission mapa se réunit de nouveau lundi 28/09 pour prendre une décision.

Titre: Re : Que faire ???
Posté par: speedy le Septembre 26, 2009, 10:20:46 PM
MAPA, proposez de refaire un tour en précisant les bons critères et leur vraie pondération .... sinon un cierge pour pas de contestation puisque le meilleur est constant ....
Titre: Re : Que faire ???
Posté par: tagadagala le Septembre 27, 2009, 10:29:15 AM
Refaire un tour c'est-à-dire ? indiquer aux entreprises les bonnes pondérations et leur demander de remettre une offre ?
Titre: Re : Que faire ???
Posté par: speedy le Septembre 27, 2009, 12:21:36 PM
oui
Titre: Re : Que faire ???
Posté par: tagadagala le Septembre 27, 2009, 01:07:17 PM
le fait que les offres aient été ouvertes (en principe 1 seule enveloppe mais je ne me rappelle plus si certaines d'entre elles ont présenté leur pli sous 2 enveloppes), cela peut-il poser problème ? les entrepries ne vont-elles pas nous accuser d'avoir transmis des éléments à d'autres entreprises (ce qui n'est absolument pas le cas) ?
Et en ce qui concerne la notio,n de motif d'intérêt général ?

Merci Speedy pour vos réponses
Titre: Re : Que faire ???
Posté par: market le Septembre 27, 2009, 01:17:29 PM
Je ne suis pas convaincue que la méthode soit la plus sûre. Vouloir changer la donne après analyse des offres n'est ce pas faire plâner le doute quant à la sincérité des résultats ?  Délit de favoritisme ou pas ?
Titre: Re : Re : Que faire ???
Posté par: speedy le Septembre 27, 2009, 02:41:46 PM
Citation de: market le Septembre 27, 2009, 01:17:29 PM
Je ne suis pas convaincue que la méthode soit la plus sûre. Vouloir changer la donne après analyse des offres ce n'est pas le cas ou alors c'est pas dans l'énoncé !!!   n'est ce pas faire plâner le doute quant à la sincérité des résultats ?  Délit de favoritisme ou pas ? 
donc trois solutions
on attribue et on fait brûler un gros cierge
on fait une négo en précisant laquelle des pondérations est la bonne et on fait brûler un  cierge
on relance tout à zéro  pour motif d'intérêt général car erreur dans la procédure (on perd du temps mais c'est la seule sans risque)
Titre: Re : Re : Re : Que faire ???
Posté par: market le Septembre 27, 2009, 03:46:26 PM
Citation de: speedy le Septembre 27, 2009, 02:41:46 PM
donc trois solutions
on attribue et on fait brûler un gros cierge
on fait une négo en précisant laquelle des pondérations est la bonne et on fait brûler un  cierge
on relance tout à zéro  pour motif d'intérêt général car erreur dans la procédure (on perd du temps mais c'est la seule sans risque)

lol

Je me suis mal exprimée. Dsl.




Titre: Re : Re : Re : Que faire ???
Posté par: Naydje le Septembre 27, 2009, 06:41:41 PM
Citation de: speedy le Septembre 27, 2009, 02:41:46 PM
donc trois solutions
on attribue et on fait brûler un gros cierge
on fait une négo en précisant laquelle des pondérations est la bonne et on fait brûler un  cierge
on relance tout à zéro  pour motif d'intérêt général car erreur dans la procédure (on perd du temps mais c'est la seule sans risque)

que penses tu d'une petite lettre à tous ceux qui ont envoyé une lettre disant que ce sera la pondération de la pub qui sera prise en considération et non celle du rc puisque la pub prévaut sur le rc, à moins qu'une jurisprudence dise le contraire?
Titre: Re : Que faire ???
Posté par: speedy le Septembre 27, 2009, 06:55:50 PM
c'est la solution 2 !!!
Titre: Re : Re : Que faire ???
Posté par: Naydje le Septembre 27, 2009, 07:09:23 PM
Citation de: speedy le Septembre 27, 2009, 06:55:50 PM
c'est la solution 2 !!!

ok
Titre: Re : Re : Que faire ???
Posté par: market le Septembre 27, 2009, 07:12:20 PM
Citation de: speedy le Septembre 27, 2009, 06:55:50 PM
c'est la solution 2 !!!

Il manque le cierge quand même !!!
Titre: Re : Que faire ???
Posté par: speedy le Septembre 28, 2009, 12:12:52 PM
c'est une affaire de religion ....
Titre: Re : Re : Que faire ???
Posté par: market le Septembre 28, 2009, 12:38:59 PM
Citation de: speedy le Septembre 28, 2009, 12:12:52 PM
c'est une affaire de religion ....

lol

Exact. Je n'avais pas percuté..comme d'hab. ;-)
Titre: Re : Que faire ???
Posté par: market le Septembre 28, 2009, 06:27:07 PM
Comment ça s'est passé Tagadagala ?
Titre: Re : Re : Que faire ???
Posté par: Kpiaf le Septembre 28, 2009, 06:35:07 PM
Citation de: market le Septembre 28, 2009, 06:27:07 PM
Comment ça s'est passé Tagadagala ?

Sans doute mal...
De mon point de vue, un cierge ne changera pas grand chose... Une palette de cierge peut-être... Et encore ! ;-)
Titre: Re : Re : Re : Que faire ???
Posté par: market le Septembre 28, 2009, 06:57:03 PM
Citation de: Kpiaf le Septembre 28, 2009, 06:35:07 PM
Sans doute mal...
De mon point de vue, un cierge ne changera pas grand chose... Une palette de cierge peut-être... Et encore ! ;-)

oui...je m'en doutais un peu.
Titre: Re : Que faire ???
Posté par: patlas le Septembre 29, 2009, 11:28:56 AM
utiliser la négociation pour remettre tout à plat et ainsi vous serez transparent vis à vis de toutes les sociétés, pour moi aucun soucis ça m'est déja arrivé les entreprises comprennent qu'on puisse faire des erreurs