Bonjour à tous,
Je suis en AO et j'ai fais mes deux pv, un pour agréement des candidature et l'autre pour attribution des offres ,
Je me demande si je dois faire également un rapport de présentation de la collectivité . Est ce toujours à l'ordre du jour ??
merci par avance de vos réponses
S'il s'agit du rapport de présentation de l'art. 79... alors oui !
auriez vous un modele
svp
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_ouv.htm
ok merci
par contre c'est un appel d'offres classé infructuex que l'on repasse en marché négocié est ce que je dois faire deux rapports ou un seul ?????
merci encore
2 rapports : un pour chacune des procédures
oui mes dans le premier je n'ai pas d'attributaire du coup puisqu'il est infructueux
donc dois je pas plutot en fair qu'un en reprenant les deux procédures ???
Pour ma part, le rapport de présentation est attaché à une procèdure. Cpdt dans celui de votre MN vous indiquerez qu'il fait suite à un AO infructueux... L'objectif de ce rapport étant de suivre le déroulement de la consultation... et donc les motifs ayant conduit au choix d'une procédure.