SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Tilclode le Septembre 25, 2009, 10:01:35 AM
Titre: Accord-Cadre groupement
Posté par: Tilclode le Septembre 25, 2009, 10:01:35 AM
Soit un accord cadre. Un groupement se présente conjoint pour 4 lots, un co-traitant par lot. Il n'est retenu que pour deux. Le groupement peut il être modifié ou doit il rester en l'état?